et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 août 2015, la motocyclette pilotée

Q..., né le [...] , a été engagé par la société UTA à compter du 3 janvier 1991 en qualité de pilote de ligne ; que le 1er janvier 1992, son contrat de travail a été transféré à la société Air France (

attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2ème Civ., 19 janvier 2017, pourvoi n° 15-28.023), que la société Colas (la société) a fait l'objet d'un contrôle opéré dans le cadre d'une action concertée pilotée

Thierry Y..., pilotant une motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec la motocyclette pilotée par M.

irrecevable l'action civile de David Y..., la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans une agglomération, à une intersection, les véhicules pilotés

juillet 1985" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, en agglomération, entre le véhicule conduit par Francis Z..., qui tournait à gauche, et la motocyclette pilotée

réciproque de leurs préjudices respectifs ; "aux motifs que le 16 mai 1996, vers 19 heures 10, une collision s'est produite entre le véhicule Peugeot 405 conduit par Jackie X... et le cyclomoteur piloté

du recouvrement, avaient été pris en charge par la SERMMA, alors que la société pratiquait la déduction supplémentaire de 30 % pour frais professionnels prévue par le code des impôts pour tous les pilotes

carrefour de plusieurs rues, dont la circulation était réglée par des feux tricolores, entre l'automobile conduite par Olivier C..., qui traversait une avenue pour tourner à gauche, et la motocyclette pilotée

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 septembre 2019) et les productions, le 16 mars 2007, Mme [N] a été heurtée par un cyclomoteur piloté par M. [L] [M], alors mineur, et appartenant à M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris 28 février 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, de nuit, entre l'automobile conduite par Bernard X... et la motocyclette pilotée

manifester ni que même en l'absence de ce défaut le camion n'aurait pu s'arrêter sans dommage, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un semi-remorque piloté

Pietton, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a

8 avril 2005 et occupaient en dernier lieu, sur le site de la plateforme industrielle courrier [Localité 6] Sud [Localité 7], les postes d'agent de production pour les deux premiers et le poste de pilote

[P] a été engagé en qualité d'officier pilote de ligne le 12 juin 1990, avec une reprise de son ancienneté au 6 novembre 1989, par la société Air France. 2.

Jean-Noël X... n'a pas contesté ces déclarations ; qu'en outre, au moment de l'accident, le rôle de directeur de plongée était assuré par Jorge B..., employé par Jean-Noël X... en qualité de marin pilote

attaqué a dit que la faute de Georges Y... est de nature à limiter son droit à indemnisation de moitié ; "aux motifs que si les conditions de visibilité ont évolué entre l'accident et l'arrivée de Lo Piccolo

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Jardins de la Pirotterie

relative à la prise de contrôle conjoint de Maje, Sandro, Claudie Pierlot et HF Biousse par L Capital et Florac