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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
65336b53bb40ec8318f31da8
20 octobre 2023
finition des travaux de peinture des fenêtres tels qu'une défectuosité des apprêts et finitions, une absence de rebouchage entre les assemblages des éléments de fenêtre, une goutte de peinture non poncée
Chambre 1-5
653b553a08c361831812f529
26 octobre 2023
Suite au refus du locataire, l'entreprise n' a commencé cette partie des travaux que le samedi 05 décembre et n'a pu poncer les bandes de plâtre au plafond, l' exploitant du commerce de vêtements exigeant
2ème Chambre
65b361db1d7564000872de98
23 janvier 2024
En outre, celle-ci reste taisante sur le fait que la société [M], constatant le 9 octobre 2023 qu'un peintre était en train de poncer les joints alors que la réalisation de la deuxième couche n'avait pas
1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954eb
8 mars 2016
- que les propriétaires du fonds dominant doivent entretenir l'assiette du droit de passage, - qu'il n'est pas contestable que le portail est délabré faute d'avoir été entretenu c'est-à-dire poncé
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89755
12 novembre 2007
né le 30 Juin 1951 à CORNIMONT (88) ... 72340 PONCE SUR LE LOIR représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour-No du dossier 29617 assisté de Maître LE DEUN, avocat au barreau du MANS
3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f5049
6 mars 2014
es-qualité, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Emmanuel PLATON, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christophe PONCE
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00361
5 avril 2011
disposer des sommes qui proviennent de la cession partielle, de la vente des actifs résiduels et de la reconstitution des actifs, après avoir constaté que par arrêt du 17 juillet 1987 la cour d'appel avait poncé
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02762_20240321
21 mars 2024
somme correspond à sa facture n° 005 du 16 mai 2012 de 50 000 euros TTC relative à ses honoraires en tant qu'agent commercial se rapportant à la vente d'un terrain situé à Charleval référencée " Godard/Ponce
Chambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
MAISON ST PARFUM, dont le siège social est sis 12 rue de la Ponche - 83990 SAINT-TROPEZ représentée par Me Marina TAÏB, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant DEFENDEURS Monsieur [V]
Chambre Sociale
644b63c8c51457d0f882de0b
27 avril 2023
Mme [O] produit deux photographies, la première la représentant à pieds à coté d'un cheval ou poney avec son fils et la seconde la représentant avec son fils dans les bras au milieu d'un paysage enneigé
64a7b2143bcaf505db696a2e
6 juillet 2023
Il avait acheté des terres juste derrière les ...le projet était de faire construire un bâtiment photovoltaïque pour un manège pour que [K] puisse faire ces cours de poneys surtout aux intempéries.
Chambre 1 cab 01 A
686d609da2273490db1078fa
15 octobre 2024
] [Y], exploitant agricole, a constitué le 3 janvier 2021, la société EARL ECURIES BALASKA dont l’activité principale est l'exploitation et la gestion de centres équestres, locations et pensions de poneys
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300517
6 juin 2019
projet, domiciliée sur l'agglomération grenobloise, actuellement monitrice d'équitation, âgée de 30 ans, titulaire d'un diplôme agricole, qui souhaite s'installer hors cadre familial en élevage de poneys
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110606
16 décembre 2020
l'utilisation des montants retirés, souvent en espèce, n'est pas démontrée ; qu'enfin, les messages sur le compte facebook de l'épouse établissent qu'elle a cherché à acquérir des chevaux d'endurance et quatre poneys
1ère chambre
DTA_2302596_20260120
20 janvier 2026
, élevage d’insectes, batraciens, reptiles, poissons, petits oiseaux et exposition des insectes et papillons, création et exploitation d’un parc d’animaux de la ferme, organisation de promenades en poneys
Pôle 4 - Chambre 3
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13 avril 2023
[Y], en juillet 2009, le parquet de l'appartement a été entièrement poncé et vitrifié ; l'état des lieux de sortie, établi contradictoirement le 30 juin 2022, décrit un appartement pour l'essentiel en
Sociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76d6
18 octobre 2024
êtes des obstacles et non des adjuvants hélas. » ou encore « Droits dans vos bottes, je vous trouve désespérément hypocrites (') vous jetez du sel sur mes blessures encore vives et vous comportez en Ponce
Chambre 2 A
68f320a179ac4fbe1d8777eb
17 octobre 2025
sol n'est pas terminé et deux constats réalisés par commissaire de justice précisant que, suite à l'abandon du chantier, les préparations murales contestables effectuées par la société TCI ont été poncées
Chambre 1-8
69fc2effcdc6046d47e4151f
6 mai 2026
caches sans être réalisée sous les anciens ni traitée ; que les plaques d'isolant sur la partie du cadre arrière ont été apposées par-dessus l'ancienne structure qui n'a pas été repeinte, ni traitée, ni poncée
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joùl MARTIN Le Plessis Z... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
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