Pour les médecins éligibles à l’OPTAM-CO, définie aux articles 49 et suivants, qui choisiraient néanmoins d’adhérer à l’OPTAM, le niveau de la majoration forfaits modulables (modificateur O se substituant au modificateur K) applicable à leurs actes de

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

-Les débits sont exprimés pour une température de gaz de 273,15 K à une pression de 101,325 kPa. 1414 Gaz inflammables liquéfiés (installation de remplissage ou de distribution de) 1.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

SOUS-PARTIE K. - INSTRUMENTS ET ÉQUIPEMENTS OPS 1.630 Introduction générale a) L'exploitant s'assure qu'aucun vol n'est entrepris à moins que les instruments et les équipements exigés par la présente sous-partie ne soient : 1.

Article 3

—

Le cumul des émissions de gaz à effet de serre évitées par la variante par rapport au système pressenti, sur trente ans, en kgCO2 par mètre carré de surface de plancher, et en tonnes de CO2 ; 3. k.

Article 7

—

électif, politique ou syndical exclusif d'un contrat de travail ; j) des périodes de versement de la prestation partagée d'éducation de l'enfant dans le cadre de la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE), à la suite d'une fin de contrat de travail ; k)

Article 31

—

Section III : Biens exonérés, Art. 885 H, Art. 885 I, Art. 885 I bis, Art. 885 I ter, Art. 885 I quater, Art. 885 J, Art. 885 K, Art. 885 L, Sct.

Article 1

—

de saisie-conservatoire 4, 67 Procès-verbal de conversion en saisie-vente, saisie-attribution 4, 67 Procès-verbal de nantissement de parts sociales ou de valeurs mobilières 4, 67 j) Répartition du prix de vente 4, 67 k)

LEGIARTI000043897479

—

DU CANDIDAT TÊTE DE LISTE RÉGIONALE Alphanumérique 255 Obligatoire Nom du candidat tête de liste régionale J NOM DU CANDIDAT TÊTE DE SECTION DÉPARTEMENTALE Alphanumérique 255 Obligatoire Nom du candidat tête de liste de la section départementale K

Article ANNEXE II

—

finnoise, "rasvaton maitojauhe" désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 d. j) En langue espagnole, "leche en polvo semidesnatada" désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 c, dont la teneur en matières grasses est comprise entre 10 % et 16 %. k)

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

de frais généraux ; f) Dépenses commerciales imprévues ; g) Perte de la valeur vénale ; h) Pertes de loyers ou de revenus ; i) Pertes commerciales indirectes autres que celles mentionnées précédemment ; j) Pertes pécuniaires non commerciales ; k)

Article L5218-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 50

Code général des collectivités territoriales

public de défense extérieure contre l'incendie ”, prévue au e du même 5° ; 4° De la compétence “ création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ”, prévue au h du 6° du même I ; 5° Des compétences énoncées au k

Article 44 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 65

Code général des impôts

Agro-nutrition ; e) Environnement ; f) Energies renouvelables ; g) Bâtiments et travaux publics ; h) Transformation de produits destinés à la construction et production cosmétique et pharmaceutique ; i) Industrie ; j) Réparation et maintenance navale ; k)

Article Cahier des charges

—

Les coordonnées trichromatiques de ce capot seront calculées pour une source lumineuse ayant une température de couleur de 3.000° K= dans le cas des lampes à incandescence et de 6.774° K (étalon C) dans le cas des tubes à décharge.

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

partenaires au sens de l'annexe I du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 mentionné à l'article 631-2 ; 2° Les liasses fiscales des trois derniers exercices clos ; 3° Les attestations mentionnées à l'article 122-12 ; 4° Un extrait K

Article 60

—

K bis.

LEGIARTI000024544783

—

Réseau GDS est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2011 et au 1er juillet 2012 par l'application à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur, respectivement au 30 juin 2011 et au 30 juin 2012, du pourcentage de variation suivant : Z2 = IPC ― X + k

Article 4

—

de la Collectivité européenne d'Alsace Taxe sur l'utilisation par les poids lourds de certaines voies du domaine public routier, mentionnée à l'article L. 421-186 - Transport aérien Taxe de l'aviation civile prévue au 1 du I de l'article 302 bis K

Article 18-11

—

la vie publique ; i) Les directeurs, directeurs adjoints et chefs de cabinet des autorités territoriales mentionnées au g du présent 1° ; j) Un agent public occupant un emploi mentionné à l'article L. 122-10 du code général de la fonction publique ; k)

Article 12

—

préservation, destiné à être utilisé dans une région présentant le même type d'habitat que le site de collecte, compte non tenu des conditions biotiques " ; j) Le numéro de référence attribué au lot par la personne responsable de l'apposition des étiquettes ; k)

LEGIARTI000048970020

—

chargée de la régulation de cette profession ; 2° S'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination, sa raison sociale ou son sigle, l'adresse de son siège social et les coordonnées téléphoniques de la personne physique à contacter ; 3° Un extrait K

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