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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

879 résultats pour « Roy-Thermes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 28

—

Le mode de calcul utilisé pour l'étude de dispersion doit prendre en compte les conditions aérauliques et thermiques des rejets, ainsi que les conditions locales de dispersion, topographiques et météorologiques.

Article 240-2.03

—

rapidement et aisément, présentant un niveau de performance d'au moins 50 ; - soit, si elle est portée, une combinaison humide en néoprène ou sèche assurant au minimum une protection du torse et de l'abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique

Article 10

—

Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées en matériaux A2 s1 d0.

Article ANNEXE

—

En ce qui concerne les centres mobiles, il y a lieu d'assurer en outre : Leur stabilité et leur horizontalité par des vérins ; Leur accès par un escalier ou un plan incliné escamotables et munis d'une rampe ; L'isolement thermique ainsi qu'un renouvellement

Article 241-5.05

—

Les drisses et écoutes textiles sont continues et convenablement arrêtées, au moyen d'un manchon, d'une surliure, ou d'une soudure thermique.

Article R300-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59

Code de l'urbanisme

: l'éolien, le photovoltaïque, le gaz renouvelable et bas carbone, l'hydroélectricité, les énergies marines, l'hydrogène, les réseaux électriques, les réseaux de chaleur et de froid, les batteries, la géothermie, la chaleur biomasse et le solaire thermique

Article annexe

—

Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres. Musée des monuments français. Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Musée du château de Compiègne. Musée du château de Pau.

Article 30-0 D ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 76

Code général des impôts, annexe IV

16147 ou toute autre méthode équivalente, pour le profil de soutirage concerné ; Pour les pompes à chaleur caractérisées en mode chauffage pour des températures à la sortie de l'échangeur thermique

Article Annexe 3

—

DM-T/P 18712 9 novembre 1983 Possibilité de remplacer le traitement thermique de détente des soudures bout à bout de constitution d'une sphère par une mise sous pression hydraulique de l'appareil.

Article ANNEXE I a

—

X T12 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau X RÉALISATION DE TRAVAUX T13 : Mettre en œuvre des isolants phoniques, thermiques et des systèmes de désolidarisation X T14 : Poser des accessoires intégrés à l'ouvrage X X T15 : Réaliser des

Article Annexe 2

—

Le capteur solaire thermique : 7 h 30 3.2. Savoir utiliser les EPI des travaux en hauteur et se mettre en sécurité en toiture.

Article ANNEXE II

—

En maîtrise de technologie mécanique, chacune des mentions comporte un enseignement : D'au moins 100 heures portant sur les matières suivantes : - mécanique des milieux continus, thermique, thermodynamique ; - automatique, robotique ; D'au moins 200 heures

Article Annexe I

—

AUX PERSONNES HANDICAPEES Groupe 1 : EXECUTION ET REALISATION (niveau V) BEP BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (234) BEP FINITION (233) BEP METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE (255) BEP TECHNIQUES DES INSTALLATIONS SANITAIRES ET THERMIQUES

Article 9

—

d'épuration. f) Conditions alternatives Des conditions différentes de celles fixées aux paragraphes a, b et c et, en ce qui concerne la température, au paragraphe e peuvent être autorisées pour certaines catégories de déchets ou pour certains traitements thermiques

Article 32

—

installations d'incinération, le taux de valorisation annuel de l'énergie récupérée défini à l'article 4 et présente le bilan énergétique global prenant en compte le flux de déchets entrant, l'énergie sortie chaudière et l'énergie valorisée sous forme thermique

Article Annexe IV

—

chaque cellule en feu prise individuellement par la méthode FLUMILOG compte tenu de la configuration de stockage et des matières susceptibles d'être stockées (référencée dans le document de l'INERIS Description de la méthode de calcul des effets thermiques

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

élimination des déchets non dangereux ; 6° Traitement et élimination des déchets dangereux ; 7° Démantèlement d'épaves ; 8° Récupération de déchets triés ; 9° Dépollution et autres services de gestion des déchets ; 10° Travaux d'isolation : isolation thermique

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

pression ; les tuyauteries comprennent notamment un tuyau ou un ensemble de tuyaux, le tubage, les accessoires de tuyauterie, les joints d'expansion, les flexibles ou, le cas échéant, d'autres composants résistant à la pression ; les échangeurs thermiques

Article Annexe 4

—

R (m2.K/W) : NB1 : la résistance thermique R doit être supérieure ou égale à 1,2 m2.K/W.

Article 43

—

du personnel amené à intervenir qui ne peut excéder 5 kW/m 2 2 4/3 2 -la portée des moyens d'extinction par rapport aux flux thermiques engendrés. 43-2-4.

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