CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

574 résultats pour « Spectacle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

Code inconnu

12 6 Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

intérieur et qu'elles sont localisées en site Natura 2000 ; 25° Les manifestations aériennes soumises à autorisation en application de l'article L. 6221-1 du code des transports et de l'article R. 131-3 du code de l'aviation civile, autres que les spectacles

Article Annexe

Code inconnu

sociale et culturelle en région et grâce aux décrochages régionaux, y compris aux heures de grande écoute, dont les programmes peuvent être repris au niveau national. 3° France 4 : chaîne de la jeunesse, de la famille, de la culture et notamment du spectacle

Article 1

Code inconnu

formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles méditerranéeIVTechnicien du spectacle

Article 1

Code inconnu

designer graphique 322t 5 ans Axe sud II Photographe 323 3 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) - Ecole Gobelins II Régisseur général 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle

Article 1

Code inconnu

DE LA VILLE DE TOURS (CFA TOURS) IV Conseiller(e) service en après-vente 255 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Monteur en réseaux électriques 255 s 4 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON IV Technicien du spectacle

Article 1

Code inconnu

de formation industrielle peinture V Ouvrier professionnel en éco-construction (OPEC) 230 3 ans Fédération Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle

Article 1

Code inconnu

publicité (ISCOM) II Graphiste Motion designer 322t 5 ans L'école multimédia II Assistant de production, de régie et de réalisation 323p 3 ans ARFIS école II Régisseur(se) général(e) 323p 4 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle

Article Annexe III

Code inconnu

Les dispositions mentionnées ci-dessus ne s'appliquent pas aux opérations de chargement, de déchargement ou de manutention réalisées pour les spectacles pyrotechniques organisés conformément aux dispositions réglementaires définies par le décret n° 2010

Article 2

Code inconnu

Section 3 : Mesures de soutien en faveur des groupements et ententes de programmation et des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques, Sct.

Article 1

Code inconnu

conseiller commercial 312t 5 ans CCI France-Réseau Negoventis IV Gestionnaire d'une entreprise artisanale du bâtiment 314t 5 ans Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) IV Technicien(ne) du spectacle

LEGIARTI000050799915

Code inconnu

Pour les employeurs et les salariés intermittents relevant des professions du cinéma, de l’audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, les taux de contributions spécifiques sont fixés par les annexes VIII et X au règlement général annexé. §2 – Modulation

Article 1

Code inconnu

III Concepteur de spectacles en structures de loisirs. 323v 3 ans Ecole Klaxon rouge.

Article 1

Code inconnu

Manager des organisations 315 5 ans Ecole de management de Normandie (EM Normandie) I Manager de la communication et du marketing digital 320 3 ans Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux) I Directeur technique du spectacle

Article 9

Code inconnu

suivantes doivent être satisfaites : - être en cours d'indemnisation ; - justifier : i) de 9 000 heures de travail exercées au titre de la présente annexe ou de l'annexe VIII, dont les jours de congés payés et dûment attestés par la Caisse des Congés Spectacles

LEGIARTI000034774236

Code inconnu

Elle veille à illustrer toutes les formes d'expression de la musique vivante en ouvrant largement ses programmes aux retransmissions de spectacles publics présentés en France. 3° Variétés Article 30 Dans ses programmes de variétés pris dans leur ensemble

Article Annexe

Code inconnu

l'analyse d'images et la création de cédéroms ; - en musique, avec les synthétiseurs et logiciels d'ordinateurs, pour combiner et transformer des propositions musicales préétablies ou aborder progressivement la pratique de la composition ; - dans le spectacle

Article 1

Code inconnu

Lecteur-correcteur en communication écrite 322r 5 ans EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA) III Infographiste, chaîne graphique/ multimédia 322t 5 ans MARCOREL III Régisseur technique du spectacle

Article ANNEXE 2

Code inconnu

de congrès 93 Prestation de services spécialisés dans l'aménagement et l'agencement des stands, hôtels, restaurants et lieux lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la production de spectacles

Article Annexe VII

Code inconnu

Situations de formation : A Questionnement à des fins d'information Prise de parole Compte rendu d'un événement dans l'entreprise, d'une visite de chantier, d'une réunion, d'une lecture, d'un spectacle B Élaboration d'une fiche de description

Page 28 · 574 résultats

← PrécédentSuivant →