Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Fossereau, conseillers, Mme X..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Z..., Didier, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme E..., M. Aydalot, conseillers, Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Cathala, Valdès, Capoulade, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Mme Borra, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Pierre Vincent, demeurant résidence "Les Peupliers", ... (Essonne), 2 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 3 / de M.

Le Premier Juge a considéré que ce chef de redressement devait être validé dès lors que le calcul a été valablement effectué par l'URSSAF à chaque échéance de paie.

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

BENALLOUL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [P] [K] Né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 7] (92) Demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté et assisté de Me Vincent

indépendants CIPAV [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DEFENSE Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Vincent

[F] le DEMANDERESSE: Madame [I], [H] [C] épouse [X] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Vincent EHRENFELD, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR: Monsieur [J]

caractère frauduleux ; que l'intéressé a saisi une juridiction de sécurité sociale d'un recours ; Attendu que la MSA fait grief à l'arrêt d' accueillir le recours et déclarer le rachat des cotisations valide

des compétences des étudiants inscrits en licence et en master de psychologie et de droit au titre du second semestre de l'année universitaire 2024/2025 ; 2°) d'enjoindre à l'Université Paris 8 Vincennes

A au motif de sa résidence déclarée à Vincennes (Val-de-Marne), 10 avenue Georges Clémenceau. - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Présidée par Vincent

Monsieur Vincent X... né le [...] à Domont (95) [...]

André Y..., 2 / Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Vincennes (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt n° 1 rendu le 11 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen (chambre des expropriations

Vincent C... , domicilié [...] , [...] , agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Couleurs privilège, contre l'arrêt rendu le 30 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

: A l'audience publique du 07 janvier 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie VINCENT

personne * Débiteur(s): [Adresse 2] (SAS) [Adresse 3] * Représentant(s): Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Daniel HATTON Juges : Michel MARIDET Vincent