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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Maren G

6079a8559ba5988459c4cbfb

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

André, D... Philippe, D...

Source officielle

Page 28 sur 66

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CC

comm

6137214ecd580146773f2b23

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

(Alpes-Maritimes), 2°) Mme Michèle, Andrée, Jacqueline X... née Y..., demeurant ..., escalier 1, 5ème étage, appartement 153 à Paris 20e, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1988 par la cour

Source officielle
CC

comm

6137237dcd5801467740a787

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

André X..., demeurant ..., 3 / de la société Ateca, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007846076

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Boré, Xavier, avocat de M. Pierre X..., de Me Vincent, avocat de M. André Y... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du conseil national de l'ordre des pharmaciens ; - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137218fcd580146773f4c9c

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme André, Lucienne, Odette X..., divorcée Y..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613720aecd580146773ed6a7

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel Z..., 2°/ Madame Andrée C..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e31

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

André X..., demeurant ..., 2 / de Mme Corinne X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

61372334cd58014677406cdb

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

André Y... d'Ayot, demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

comm

61372319cd58014677405660

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Ponsot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mlle Y..., de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6aad

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

André Y..., demeurant ... (Pyrénées-orientales), pris en sa qualité d'administrateur du règlement judiciaire de MM.

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CC

civ3

613723a3cd5801467740c5a1

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

..., décédée le 2 novembre 1997, 5 / de Mme Brigitte, Thérèse, Marie Z..., épouse F..., demeurant ..., 6 / de Mme Anne, Marie, Françoise Z..., épouse G..., demeurant ..., 7 / de Mme E..., Andrée

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CC

civ3

613723a7cd5801467740c8c0

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

André Y..., demeurant ..., décédé, représenté par ses héritiers, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

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CC

soc

613723dacd5801467740f029

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de Mme Solange Y..., demeurant ..., défenderesse à la

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CC

soc

6137266ccd58014677425757

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

André X..., demeurant villa Capucine, les Mas Laurentins, route des Pugets à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), contre : la société anonyme à participation ouvrière Nice Matin, ayant sont siège ..

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civ3

A... a déposé une plainte avec constitution de partie civilec/M. Y

6137222dcd580146773fadd1

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Jean-Paul Y..., 2 / de Mme Andrée Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ... par Seiches sur le Loir (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

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civ3

6137223ecd580146773fb64e

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

André D..., 3 / de Mme Danièle Y... épouse D..., demeurant ensemble à Liverdun (Meurthe-et-Moselle), route de Pompey, 4 / de M.

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civ3

Attendu que, pour rejeter le recours en garantie dirigéc/M. X

61372216cd580146773fa21d

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Bernard Y..., 2 / de Mme Andrée Y..., née Z..., demeurant ensemble à Baurech, Cambes (Gironde), lieudit "Bordes la Lézardière", 3 / de M.

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CC

civ2

6137225dcd580146773fc588

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

André A..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de M.

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CC

soc

6137225ecd580146773fc61d

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

équipement, dont le siège est à Portes les Valence (Drôme), rue Benoît Frachon, BP 54, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Andrée

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CC

soc

61372261cd580146773fc7b9

Cassation

8 décembre 1994

8 décembre 1994

André X..., demeurant quartier Moraye, Beaumont-les-Valence (Drôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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