née le 06 Avril 1959 à ROCHEFORT SUR LOIRE (49) ... 49110 BOTZ-EN-MAUGES Monsieur Yannick X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Madame Michèle X...

Yannig X..., demeurant à Kergouarec, Brech (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de M. Z...

défunt époux et également en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs, a assigné la Caisse de Crédit Agricole des Savoie, la société CNP Assurances, la société Predica, la société Yannick

X...était engagé en qualité de moniteur de voile/ responsable de la base de voile de l'Anse Tabarin au GOSIER.

HÔPITAL PRIVÉ MARSEILLE BEAUREGARD VERT-COTEAU C/ [T] [E] Copie exécutoire délivrée le : 13 janvier 2023 à : Me Yannick LE LANDAIS, avocat au barreau de MARSEILLE Me

Il est convenu que son salaire de base s'établit à 3 380 euros bruts à compter du 1er octobre 2015. Le salaire ne saurait être diminué du fait d'une nouvelle affectation.

déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/02736 Copies exécutoires délivrées à : Me Yanick

Dominique D... : 28 821, 11 € correspondant à 30 % de son salaire de base de 2000 à 2004. Eddy, André E... : 30 449, 87 € correspondant à 30 % de son salaire de base de janvier 1999 à décembre 2003.

VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 9 DU 30 JUIN 2016 R.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 422 DU 04 JUILLET 2022 N° RG 21/01146 N° Portalis DBV7-V-B7F-DL62 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de

Y... n'avait pas encore été clôturée à la date de la saisie attribution litigieuse, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 44 de la loi du 9 juillet 1991, 60 du décret

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M. Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau, Marlange, de la Burgade, avocat de M.

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M. Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau, Marlange, de la Burgade, avocat de M.

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M. Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau, Marlange, de la Burgade, avocat de M.

Représentant : Me Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [H] [B] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Yannick

LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [R] [V] né le 25 septembre 1978 à [Localité 3] sous curatelle renforcée : ALTRIANE ayant pour avocat Maître Yannick

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 24/02/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Cécile FUCHEY Yannick PARIS GREFFIER LORS DES DÉBATS

Yannick Y..., inspecteur commercial, demeurant ... de Velaux (Bouches-du-Rhône), Velaux, 7°/ de A... Chantal Suzanne Z... épouse B...