ET 10000 AUTRES QUI SE TROUVAIENT DANS SON ATELIER, ENFIN, 1000 PIECES NE CORRESPONDANT PAS AU TAUX LEGAL ; ALORS QUE L'OBLIGATION D'ENREGISTRER LES ACHATS ET LES VENTES PORTE SUR CHACUNE DES OPERATIONS

du code de la consommation quiconque pratique ou fait pratiquer le démarchage, au domicile d'une personne physique, à sa résidence ou à son lieu de travail, même à sa demande, afin de lui proposer l'achat

activité de Transports publics routiers de marchandises, de déménagement et de location de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de poids maximal autorisé, achat

[U] [K] (EI) Mécanique autos motos bateaux achat et vente de véhicules d'occasion « VAR AUTO MECA » [Adresse 1] Comparaissant en personne, accompagné de M.

redressement judiciaire de la société ALPHA'NET SOCIETE NOUVELLE SARL, Activité : La signalisation horizontale et verticale s'appliquant à toutes voies routières, aériennes, fluviales, maritimes, ou autres, l'achat

l'égard de La SAS POUSSE PITCHOUN 1 qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 921452223 et exerce une activité de L'activité de micro-crèche et autres activités de gardes d'enfants, l'achat

SARLU SOKATEL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 880 977 541 RCS [Localité 1] Activité : La société a pour objet, en France comme à l'étranger le déploiement et le raccordement de tous réseaux ; l'achat

le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SASU CEVENNES TRUCKS SERVICES, exerçant une activité de Fabrication de carrosseries industrielle, carrossier, l'achat

dispositions de l'article L.644-6 et de l'article R.644-4 du Livre VI du Code de Commerce, En conséquence, décide de convertir la procédure de liquidation simplifiée de la SAS EK SERVICES - activité : Achat

du ministère public, Prolonge la période d'observation dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SAS TB SAINT CLOUD au [Adresse 1] Ayant pour activité : Achat

Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 25/02/2025, V MANUTENTION (SARL) - [Adresse 1] avec établissement principal sis [Adresse 2], achat

MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 33 DU TEXTE ANNEXE AU DECRET DE CODIFICATION DU 24 AVRIL 1936, DE L'ARTICLE 4 DU DECRET DU 11 NOVEMBRE 1937 MODIFIE FIXANT LES CONDITIONS D'ACHAT

7 MAI 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SAS PUIG ROM dont le siège est à Lieu-Dit La Rivière 24200 Saint-Vincent-le-Paluel et ayant une activité d'achat

d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : ALC NEW (SARL) [Adresse 2] Activité : La réalisation de prestations de coiffure mixte - Soins esthétiques - soins de manucure - Achat

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 887 473 262 de la SAS COINCOM 77350 Le [Localité 3], [Adresse 1] exerçant l'activité d'Achat et vente, import et export de tous matériels électriques et télécommunications

L'achat, la vente, la commercialisation de machines outils pour le travail des métaux. L'étude, la conception, la réalisation d'outillage et de machines outils.

L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE Monsieur [E] [G] Nouvellement [Adresse 3] [Localité 4] Anciennement [Adresse 5] [Localité 3] Achat

publications ont cessé depuis le mois de juillet 2024, * qu'après recherches, l'exposante constate qu'une SARL LE FOURNIL DE LA VILLE a son siège à [Localité 3] (51) [Adresse 2], et exploite une activité d'achat