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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
68e5f341e11beca089b88d68
7 octobre 2025
La société Ensisheim ambulances a appelé dans la cause la société Ambulances de [Localité 7].
Chambre 4-6
5fd9188591d093b422ebe783
12 juin 2020
[Localité 5] à compter du 18 février 2008 en qualité d'ambulancier.
9e Chambre B
60353c19675de665e9149c14
27 mai 2016
FAITS ET PROCÉDURE Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er janvier 2003, Mme [F] [F], épouse [G], a été engagée par la SARL Les Ambulances Valentinoises en qualité d'ambulancier CCA.
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb56
27 mai 2008
Jean François Y... exerçait une activité d'ambulancier en qualité de gérant d'une société Les Ambulances Brettevilaises et que sa convention a été dénoncée le 15 novembre 1994 en raison des nombreuses
soc
61372112cd580146773f0c0e
25 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Ambulances Montoises, dont le siège
Sociale C salle 1
643e35bc83146e04f531ec1c
14 avril 2023
- DEBOUTER la société STAR2 Ambulances de ses demandes plus amples ou contraires ; - CONDAMNER la société STAR2 Ambulances aux entiers dépens ; Vu les conclusions transmises par RPVA le 28.07.2022
ADLC
ADLC:02-D-23
27 mars 2002
relative à des pratiques de l'association d'ambulanciers "Urgence 88" à l'occasion de la passation d'un appel d'offres lancé par le Centre hospitalier d'Epinal
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501231_20250327
27 mars 2025
Des notes en délibéré, présentées pour la SARL Larrey Ambulances ont été enregistrées les 26 et 27 mars 2025.
Chambre commerciale 3-2
6a1fb5c9cdc6046d47e87bed
2 juin 2026
SASU AMBULANCES NOOR C/ [O] [G] ...
613722cccd58014677401a16
20 novembre 1996
X... a été engagé le 1er août 1981 en qualité d'ambulancier par la société Levaltier; qu'après avoir démissionné le 25 mars 1992, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes en paiement
Chambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE Mme [J] [C] a initialement été embauchée par la société LES BLEUETS AMBULANCES le 13 décembre 2017 par un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'ambulancière.
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2401112_20240219
19 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Ambulances Schuster et fils est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.
17e Chambre B
61631214615c943a65e0432c
10 janvier 2012
Monsieur [D] a été embauché par la SA AMBULANCES HIPPOCRATE en qualité d'ambulancier BNS par contrat à durée indéterminée en date du 25 mars 2001, laquelle emploie habituellement plus de onze salariés,
cr
613725cacd5801467742087a
2 juin 1999
d'un montant de 100 000 francs effectué le 4 janvier 1991, cinq jours avant le décès, avait été effectué par Simone A... elle-même qui s'était rendue à sa banque, aidée et accompagnée uniquement d'ambulanciers
1ère chambre
DTA_2301179_20260326
26 mars 2026
Il résulte de l’arrêt susvisé de la cour d’appel de Poitiers du 27 janvier 2021 que pour relaxer la SARL Ambulances A... et son gérant, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00010
18 janvier 2023
[T] a été engagé le 26 mai 2015 en qualité d'ambulancier par la société [H] (la société). 2.
Chambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f60
4 juillet 2024
est spécialisée dans le secteur d'activité des ambulances.
6253c87dbd3db21cbdd85681
18 juin 2001
LANGUEDOCIENNE AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice à payer à M.
6253c883bd3db21cbdd85785
613723bccd5801467740d7cb
4 juillet 2001
Fabien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de la société Ambulance assistance, société à responsabilité
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