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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

68e5f341e11beca089b88d68

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société Ensisheim ambulances a appelé dans la cause la société Ambulances de [Localité 7].

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd9188591d093b422ebe783

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

[Localité 5] à compter du 18 février 2008 en qualité d'ambulancier.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60353c19675de665e9149c14

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

FAITS ET PROCÉDURE Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er janvier 2003, Mme [F] [F], épouse [G], a été engagée par la SARL Les Ambulances Valentinoises en qualité d'ambulancier CCA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb56

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Jean François Y... exerçait une activité d'ambulancier en qualité de gérant d'une société Les Ambulances Brettevilaises et que sa convention a été dénoncée le 15 novembre 1994 en raison des nombreuses

Source officielle
CC

soc

61372112cd580146773f0c0e

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Ambulances Montoises, dont le siège

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

643e35bc83146e04f531ec1c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

- DEBOUTER la société STAR2 Ambulances de ses demandes plus amples ou contraires ; - CONDAMNER la société STAR2 Ambulances aux entiers dépens ; Vu les conclusions transmises par RPVA le 28.07.2022

Source officielle
?

ADLC

ADLC:02-D-23

droit de la concurrence

27 mars 2002

27 mars 2002

relative à des pratiques de l'association d'ambulanciers "Urgence 88" à l'occasion de la passation d'un appel d'offres lancé par le Centre hospitalier d'Epinal

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501231_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Des notes en délibéré, présentées pour la SARL Larrey Ambulances ont été enregistrées les 26 et 27 mars 2025.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a1fb5c9cdc6046d47e87bed

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SASU AMBULANCES NOOR C/ [O] [G] ...

Source officielle
CC

soc

613722cccd58014677401a16

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

X... a été engagé le 1er août 1981 en qualité d'ambulancier par la société Levaltier; qu'après avoir démissionné le 25 mars 1992, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes en paiement

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a859e4ea48318f5ab33

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FAITS ET PROCÉDURE Mme [J] [C] a initialement été embauchée par la société LES BLEUETS AMBULANCES le 13 décembre 2017 par un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'ambulancière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2401112_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Ambulances Schuster et fils est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Source officielle
CA

17e Chambre B

61631214615c943a65e0432c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Monsieur [D] a été embauché par la SA AMBULANCES HIPPOCRATE en qualité d'ambulancier BNS par contrat à durée indéterminée en date du 25 mars 2001, laquelle emploie habituellement plus de onze salariés,

Source officielle
CC

cr

613725cacd5801467742087a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

d'un montant de 100 000 francs effectué le 4 janvier 1991, cinq jours avant le décès, avait été effectué par Simone A... elle-même qui s'était rendue à sa banque, aidée et accompagnée uniquement d'ambulanciers

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301179_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Il résulte de l’arrêt susvisé de la cour d’appel de Poitiers du 27 janvier 2021 que pour relaxer la SARL Ambulances A... et son gérant, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00010

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[T] a été engagé le 26 mai 2015 en qualité d'ambulancier par la société [H] (la société). 2.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cac05d6f7f678d48f60

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

est spécialisée dans le secteur d'activité des ambulances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85681

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

LANGUEDOCIENNE AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85785

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

LANGUEDOCIENNE AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7cb

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Fabien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de la société Ambulance assistance, société à responsabilité

Source officielle

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