sommes consacrées par les employeurs pour l'acquisition de titres-restaurant dans les conditions prévues au 19° de l'article 81 du code général des impôts ; b) L'avantage résultant pour le bénévole de la contribution de l'association au financement de chèques-repas

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

Chèques.

Article ANNEXE

—

creux et accessoires correspondants en acier. 24. 20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24. 3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier. 24. 31 Etirage à froid de barres

LEGIARTI000028243631

—

V/19 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

LEGIARTI000041483673

—

Règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes Table des matières TITRE I er Chapitre 1 er Chapitre 2 Résultat et calcul des rapports Chapitre 3 Paiement Chapitre 4 Utilisation du "chèque pari" et du "chèque de gain" TITRE II LES PARIS Chapitre

Article Annexe

—

Chacun des époux peut se faire ouvrir tout compte de dépôt (notamment comptes-chèques postaux, compte bancaire, livret d'épargne) et tout compte de titres en son nom personnel.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Des écarts peuvent apparaître entre une addition de valeurs converties individuellement en euros et le total converti en euros (c'est l'exemple de la remise de plusieurs chèques émis en euros et convertis dans la comptabilité en francs, la banque portant

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Lorsqu'ils sont payables en espèces les revenus visés au premier alinéa sont soumis à l'impôt sur le revenu au titre de l'année soit de leur paiement en espèces ou par chèques, soit de leur inscription au crédit d'un compte. 2° Les revenus mentionnés

LEGIARTI000041943116

—

poste de gouverne pour les situations suivantes : a- 30/12/2026 a- 30/12/2026 a- non 6.08 Régulateur de vitesse de giration 30/12/2029 30/12/2029 6.09 Contrôle CHAPITRE 7 : TIMONERIE (ex chapitre 7) 7.01.01 Timonerie agencée pour que l'homme de barre

LEGIARTI000024933435

—

V/19 EN 60945 (2002) B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 A.1/4.9

Article 5

—

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

Article 1

—

Les dispositifs à mettre en place doivent présenter les caractéristiques suivantes : -échelle d'accès stable et d'emploi sûr, équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure

Article 223 a-II-2/22

—

Les mécanismes de dégagement rapide doivent être conçus et installés de manière jugée satisfaisante par l'administration de l'Etat du pavillon et notamment : 1.9.2.1 être composés de barres ou de panneaux, dont la partie déclenchant le mécanisme s'étend

Article Annexe I (suite)

—

Définir le chiffre d'affaires et identifier ses composantes (volumes et prix) - La prévision des ventes et des autres produits d'exploitation Dégager l'intérêt de la gestion prévisionnelle pour une entreprise - Les encaissements : espèces, chèques

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Article 21 Les actes qui engagent la société et ceux qui sont autorisés par le conseil d'administration, les mandats, retraits de fonds, souscriptions, endos ou acquis d'effets de commerce, ainsi que les demandes d'ouvertures de comptes bancaires ou de chèques

Article 221-II-2/13

—

Le mécanisme de dégagement rapide doit être conçu et installé à la satisfaction de l'Administration et, en particulier .1 il doit consister en des barres ou panneaux dont la partie déclenchant le mécanisme ait une longueur au moins égale à la moitié de

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Plans et documents : Schéma unifilaire ; Emplacement des tableaux principal et secours (tous navires) et du tableau de sauvegarde (navires à passagers) ; Répartition des services sur les barres principales ; Bilan électrique, alimentation principale

LEGIARTI000032916791

—

Bazoches-les-Gallerandes (1), Beauchamps-sur-Huillard (2), Beaugency, Beaune-la-Rolande (2), Bellegarde (2), Bignon-Mirabeau (Le) (1), Boësses (1), Boigny-sur-Bionne (1), Boiscommun (2), Boismorand (1), Bonnée, Bordes (Les), Bou, Bouilly-en-Gâtinais (1), Boulay-les-Barres

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Dans ce cas, en se référant aux décisions susvisées, l'autorité qualifiée précitée envoie le certificat d'immatriculation, dûment barré, à l'autorité compétente territorialement, aux fins d'annulation de ce document.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Celle-ci envoie la carte grise dûment barrée au chef de service des transports aux fins d'annulation de ce document. " " Art. R. 325-45.

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