D'ailleurs écrivant à Reunica le 16 avril 2012 au sujet d'une difficulté liée à des remboursements de soins il écrivait "j'ai pris ma retraite le 31 mars 2011 et j'ai demandé à continuer à cotiser chez

P... écrivait le jour même à Mme V... pour indiquer "M.

utilement renversée par l'employeur, la cour d'appel de Versailles a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 761-2 du Code du travail ; Mais attendu qu'ayant retenu que Mme X... écrivait

a fermé pour congés payés du 6 au 16 décembre 1991 ; que la salariée a adressé, le 9 décembre, à l'employeur une lettre précisant qu'elle n'était pas démissionnaire ; que, de son côté, l'employeur écrivait

UNE SOMME DE 1.000 FRANCS POUR INOBSERVATION DES FORMALITES ADMINISTRATIVES PREVUES EN MATIERES DE LICENCIEMENT INDIVIDUEL POUR MOTIF ECONOMIQUE ET QUI RECONNAISSAIT COMME ELLE L'ECRIVAIT DANS SES CONCLUSIONS

A..., expert, l'avait injurié en adressant à cette compagnie une lettre dans laquelle il écrivait : "j'ai interrogé M.

S’agissant de la nécessité d’une telle ingérence dans une société démocratique, I.N. étant un écrivain jouissant d’une certaine notoriété, il était facilement identifiable par le grand public, et il s’

DANS L'IMPOSSIBILITE PERMANENTE DE CONTINUER SES FONCTIONS DE SECRETAIRE DE LA MAIRIE DE POULE-LES-ECHARMEAUX RHONE EN RAISON D'UNE NEVRITE DES DEUX BRAS ACCOMPAGNEE DES SYMPTOMES D'UNE "CRAMPE DES ECRIVAINS

." ; Considérant que, si le produit de la vente de ses euvres par un écrivain au cours d'une année, quel qu'en soit le montant par rapport à celui des ventes d'années antérieures, ne peut, de manière générale

A, pour prouver sa bonne foi, soutient qu'il n'a pas cherché à dissimuler ce mariage à l'administration mais qu'il a été trompé par l'écrivain public chargé de remplir son dossier, il ressort des pièces

En 2019, la requérante, qui avait la qualité de commerçante, publia une version du roman «   Sous le joug   » de l’écrivain Ivan Vazov, dont elle avait adapté le texte en langue bulgare contemporaine

l'association des germanistes de l'enseignement supérieur, l'association avenir de la langue française, l'association pour la sauvegarde et l'expansion de la langue française, le cercle littéraire des écrivains

Il doit être regardé comme soutenant que la décision attaquée est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation des conséquences sur sa situation personnelle dès lors qu’il est écrivain et chef d’entreprise

W. avait agi de bonne foi, sans rechercher s'il s'était comporté en écrivain prudent, avisé et conscient des devoirs d'objectivité qui lui incombaient et qu'en ne relevant pas qu'il avait manqué à son

A... dit LE BRETON Auguste, écrivain, demeurant, ..., Le Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la 1ere chambre de la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°) La Société

Toutefois, le HCR réexamina la demande d’asile des intéressés et, à la lumière de nouveaux éléments concernant les liens des requérants avec d’autres écrivains qui avaient été tués, leur accorda le statut

MOTIFS QUE (…) en premier lieu, en l'absence de contrat écrit, il convient de rechercher la commune intention des parties ; que par courriel du 3 octobre 2007, [QI] [FI], de la société Fima, écrivait

[A] écrivait au notaire ceci : 'en effet, je ne pensais pas que les frais s'élèveraient à un tel montant!!'.

était intentionnelle ; qu'elle en justifiait par la production d'un courriel que lui avait adressé la directrice des ressources humaines de la société le 14 juillet 2006, dans lequel celle-ci lui écrivait

maître de l'ouvrage n'avait pas accepté la société Fesa en qualité de sous-traitant ni agréé ses conditions de paiement avant que celle-ci n'exerce à son encontre le 24 mars 2003 son action directe, en écrivant