au Code des méthodes d'essai au feu. 30 Les locaux de machines sont les locaux de machines de la catégorie A, les autres locaux qui contiennent l'appareil propulsif, des chaudières, des groupes de traitement du combustible liquide, des machines à vapeur

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Code de l'action sociale et des familles

L'évaluation préalable de la situation familiale est effectuée par : -le service d'aide à domicile lorsque la demande émane des parents ou fait suite à une prescription médicale ; Les objectifs de l'intervention sont déterminés avec les parents.

Article Annexe

—

Abus Usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives.

Article 221-III/31

—

plein chargement en personnes et en armement dans un délai de 10 min à compter du moment où le signal d'abandon du navire est donné. 1.6 Les navires-citernes pour produits chimiques et les transporteurs de gaz transportant des cargaisons dégageant des vapeurs

Article ANNEXE 230-4.A.1

—

Les réservoirs sous pression nécessaires pour le stockage d'un agent d'extinction autre que la vapeur doivent être placés à l'extérieur du local protégé conformément aux dispositions du paragraphe 1.13. 1.11.

Article 228-5.28

—

La surface de l'isolation placée sur la face intérieure des cloisons des locaux de machines de la catégorie A doit être étanche aux hydrocarbures et aux vapeurs d'hydrocarbures. 12.

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

) DIMENSION ACCÈS AU PUBLIC (3) (1) Atelier de fabrication, atelier de maintenance, bâtiment administratif, installations de production d'énergie (charbon, gaz...), production d'utilités (eau, air, vapeur

Article Annexe Ib (suite)

—

D'ÉCLAIRAGE PUBLIC (BT/HTA) CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 5.1 - TECHNOLOGIES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC * Technologie des luminaires : - lampes à décharge, - vapeur

Article 228-4.10

—

La ventilation des locaux de machines doit être suffisante dans toutes les conditions normales de fonctionnement pour empêcher l'accumulation des vapeurs d'hydrocarbures. 10.

Article 228-4.18

—

compartiments. 9.1 L'abri d'une batterie d'accumulateurs doit être construit et ventilé d'une façon jugée satisfaisante par l'autorité compétente . 9.2 L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs

Article Annexe 226-4.A.2

—

Article 221-II-1/03

—

océanique maximal. 16 Les locaux de machines sont tous les locaux de machines de la catégorie A, tous les autres locaux qui contiennent des machines servant à la propulsion, des chaudières, des groupes de traitement du combustible liquide, des machines à vapeur

Article 2

—

réelles du conduit par opposition aux conditions normalisées sur gaz secs, à une teneur d'oxygène de référence et à une température de référence ; Composé organique volatil (COV) : tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

la Commission européenne ; 6° Les “ effets de l'aviation hors CO2 ” sont les effets sur le climat du rejet, lors de la combustion du carburant, d'oxydes d'azote (NOx), de particules de suie et d'espèces de soufre oxydées ainsi que les effets de la vapeur

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication ou de transformation ; 2° Matériels de manutention ; 3° Installations destinées à l'épuration des eaux et à l'assainissement de l'atmosphère ; 4° Installations productrices de vapeur

Article 229-II-2.03

—

Des précautions sont prises pour éviter que des matières ou des vapeurs combustibles puissent entrer en contact avec des éléments portés à température élevée. En particulier : 2.1.

Article 4

—

dispositions seront prises pour réduire les risques et les conséquences des incendies d'origine interne à l'installation, permettre leur détection, En particulier, les bâtiments comporteront des secteurs de feu à l'intérieur desquels le confinement des vapeurs

Article 226-3.20

—

La ventilation des locaux de machines doit être suffisante dans toutes les conditions normales de fonctionnement pour empêcher l'accumulation des vapeurs d'hydrocarbures. 10.

Article 221-II-2/18

—

zone spécialement réservée à l'entreposage des citernes à combustible qui soit : .1.1 aussi éloignée que possible des locaux d'habitation, des échappées et des postes d'embarquement ; et .1.2 isolée des zones contenant une source d'inflammation des vapeurs

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

supérieure ou égale à 6 m 2 Lorsqu'il est nécessaire de protéger les matériaux d'isolation thermique mentionnés au présent 1° contre les transferts d'humidité pour garantir la performance de l'ouvrage, leur pose est accompagnée de l'installation d'un pare-vapeur

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