La pompe doit permettre d'alimenter simultanément, à la pression nécessaire, toutes les sections du dispositif dans l'un quelconque des locaux à protéger.

Article 83

—

points de captage de l'eau destinée à la consommation humaine ; 5° Contribuer à la solidarité envers les communes rurales en attribuant des subventions en capital aux collectivités territoriales et à leurs groupements pour l'exécution de travaux d'alimentation

Article Annexe 322-3.A.1

—

Postes de sécurité § 1.2 et 3 - timonerie, station radio, salle de contrôle de l'appareil propulsif, locaux contenant les centrales de détection, les commandes d'extinction, les dispositifs d'avertisseurs, les moyens de diffusion, les sources d'alimentation

Article 6

—

sont susceptibles de présenter un risque pour les personnes auxquelles ils ne sont pas destinés, mentionnés au 13o de l'article L. 793-1 du code de la santé publique ; b) Une mention précisant si le produit peut être utilisé comme seule source d'alimentation

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

permanente comme partie intégrante d'une construction ou d'une structure à un endroit prédéfini et dédié ; c) Ne peuvent être remplacés que par le même équipement spécifiquement conçu ; 2° " Engins mobiles non routiers " : engins disposant d'un bloc d'alimentation

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

: a) Bandes de course ; b) Planches de course ; c) Marchepieds ; d) Cartes de contrôle ; e) Moteurs ; f) Batteries ; g) Interrupteurs ; h) Consoles ; i) Vérins de pliage ; j) Capteurs de vitesse ; k) Capots inférieurs ; l) Cordons d'alimentation

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

masseur-kinésithérapeute, de psychomotricien et d'ergothérapeute ; 8° Le recueil du temps de travail des infirmiers, aides-soignants, aides médico-psychologiques et agents de service auprès de chaque résident sur une semaine type ; 9° Le type d'alimentation

Article ANNEXE I 1

—

Les avertisseurs à fonctionnement pneumatique ou électropneumatique doivent avoir, dans les conditions d'alimentation fixées pour les appareils par les fabricants, les mêmes performances acoustiques requises pour les avertisseurs sonores actionnés à l'électricité

LEGIARTI000022821164

—

Elle correspond aux besoins d'alimentation physique du site de consommation vus du réseau public, tels qu'ils sont décrits dans les modalités de décompte du contrat d'accès au réseau ou dans le contrat conclu antérieurement par le fournisseur, pour le

Article 47

—

Section 6 : Réquisitions des marchandises déposées dans les entrepôts de douane et dans les magasins généraux, ou en cours de transport par voie ferrée, Art. L2223-19 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la défense. Art. L1141-6, Art.

Article Annexe II

—

. - l'origine et la distribution de l'eau d'alimentation ; Ces plans sont tenus à la disposition des services d'incendie et de secours en cas de sinistre et sont annexés au plan de défense incendie défini au point 23 de la présente annexe. 1.6.2.

LEGIARTI000026841088

—

Les documents relatifs à la CBPE sont consultables sur le site internet www.charte-elevage.fr. 7e exigence : alimentation Le plan d'alimentation est précisément défini pour la phase d'élevage et pour la phase de finition, en lien avec les caractéristiques

Article EL 7

—

étanches et rigides ; elles peuvent être souples dans la partie liaison au groupe ; - si une nourrice en charge alimente les moteurs, elle doit être munie : - d'une tuyauterie de trop-plein de section au moins double de celle de la tuyauterie d'alimentation

Article 5

—

Il doit être suivi d'un arrosage ; En cas de changement de cultures, en vue d'une production d'aliments destinés à l'homme ou aux animaux, aucune culture nouvelle ne pourra être effectuée sur des sols moins de trois mois après épandage de spécialités

Article ANNEXE I

—

Traversée d'alimentation du réservoir (actionneurs / pompe à GPL / capteur du niveau de carburant) : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 9.

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

et moyennes entreprises, qui participent aux chaînes de valeur des activités dans les secteurs des technologies favorables au développement durable, définis par le décret en Conseil d'Etat prévu au dernier alinéa du présent article, y compris des entrepôts

Article L3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65

Code de la santé publique

-Les fabricants et importateurs de produits du tabac fournissent gratuitement à toutes les personnes concernées par le commerce de ces produits, du fabricant au dernier opérateur avant le premier détaillant, y compris les importateurs, entrepôts et sociétés

Article Annexe

—

Groupe 3 2, 60 22. 2 EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue. 63. 1 EB Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63. 1 EC Entrepôts de liquides en vrac avec installations

Article Annexe IV

—

Pour les chantiers des opérations de première et de deuxième catégories au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail ou dont la puissance d'alimentation dépasse 100 kVA, le rapport est établi comme le rapport de vérification initiale tel que décrit

Article GZ 18

—

. - Les conduites d'alimentation des appareils doivent comporter à leurs extrémités : a) Soit un robinet mural aisément accessible et conforme aux normes rendues obligatoires lorsqu'elles existent dans le diamètre utilisé.

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