1 2 3 4 S 9.1 Les principes généraux, prévention, connaissance des risques X X X X 9.11 - Les principes généraux Missions générales des acteurs de la prévention : - acteurs externes : I.N.R.S., O.P.P.B.T.P., C.R.A.M., Inspection

LEGIARTI000043683576

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Lorsqu'il n'est pas prévu expressément une transmission automatique à SNCF-R, l'ensemble des résultats des contrôles et inspections réalisés par l'organisme technique indépendant, ainsi que ses recommandations et avis sont accessibles à tout moment, et

Article Annexe Ib

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C03Intégrer, poser, déposer, assembler et désassembler des sous-ensembles d'aéronefs A4 Modification et réparation C04 Régler un sous-ensemble A5 Av C05 Effectuer des essais, des diagnostics A5 Sy C06 Av A5 St C06 Sy INSPECTION

Article ANNEXE

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Décret n° 74-737 du 12 août 1974 relatif aux inspections des études de notaires 1 Agrément des inspecteurs en comptabilité inscrits sur la liste annuelle nationale.

Article 221-III/19

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Ils comprennent les inspections mensuelles prescrites à l'article 221-III/20.7, ainsi qu'une instruction et un entraînement à la mise en œuvre des matériels, et plus particulièrement les engins individuels et les postes émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques

Article Annexe I

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Après la fin de l'essai le dispositif, par inspection externe, ne doit pas présenter de dommages susceptibles d'altérer la fonctionnalité et doit satisfaire dans les conditions normales aux exigences de test fonctionnel de type 1. 3.A.13.

Article B (3)

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Des inspections régulières dans le champ d'origine ont révélé l'absence de : - Cercospora capsici colletotrichum capsici, phytophthora capsici; - Pseudomonas solanacearum ; - Tobacco mosaïc virus et toute autre virose des solanées. Réunion.

Article ANNEXE

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des personnes handicapées : 3° Pour le quart des postes : - les membres représentant l'Etat (direction départementale des affaires sanitaires et sociales, direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et inspection

Article Annexe I c

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nécessaire, pour ajuster en permanence la stratégie de maintenance L'utilisation d'un outil informatique adapté tel que l'outil logiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) facilitera cette analyse (FD X 60-000 : mai 2002) Inspection

Article B (2)

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Inspection en cours de végétation montrant l'absence de maladies bactériennes et virales. Absence de tout insecte ravageur vivant. Réunion. Dracaena, Nolina : boutures, vitroplants. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. Absence de terre.

Article Annexe

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Inspection générale de l'aviation civile (IGAC) du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) Chargé de mission/chargé d'études. Chef de l'IGAC. Président de la 6e section du CGPC. Président de la 6e section du CGPC.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le contrôle qualité : contrôles périodiques, contrôles occasionnels, inspections. Les démarches internes mises en place par les cabinets et les réseaux et le contrôle de qualité au sein du cabinet. IX.

Article 3

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services énumérés ci-après : cabinet du directeur général, secrétariat général, direction de la régulation économique (DRE), direction des programmes aéronautiques et de la coopération (DPAC), direction des affaires stratégiques et techniques (DAST), inspection

Article Annexe II

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coordination Chargé du suivi des travaux de la délégation interministérielle aux interceptions judiciaires Chef de la mission de soutien et de conseil Responsable du pôle des chargés de mission Auditeur auprès du préfigurateur du cabinet des inspections

LEGIARTI000019957118

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Recueil des arrêtés et instructions de l'Aviation Civile RGT RAD IC 09 R 13 79 Guide des épreuves pratiques du certificat de formation à la sécurité RGT CFS R 10 20 Guide des facteurs humains RGT HUM R 10 20 Réglementation ULM RGT ULM R 06 13 Inspection

Article Annexe I

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Y sont mentionnés les dates des inspections de l'état des réseaux, notamment par caméra, et les réparations ou travaux effectuées à leur suite.

Article Annexe

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L'examen extérieur des parois latérales et du fond des réservoirs doit être effectué régulièrement sans que l'intervalle séparant deux inspections puisse excéder douze mois.

Article Annexe I (suite)

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GÉNÉRAUX Les acteurs de la prévention Dans l'entreprise : le chef d'entreprise, ses représentants, le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), Les organismes externes : caisses régionales d'assurances maladie (CRAM), inspection

Article ANNEXE I b

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risques professionnels Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S7. 1 : Les acteurs de la prévention des risques Citer les rôles et les missions des principaux acteurs externes (Services de Santé au Travail, OPPBTP, CARSAT, Inspection

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