CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 952 résultats pour « objets de petit appareillage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87ae5

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

La chose jugée ne peut être valablement invoquée que s'il existe une identité de cause, d'objet et de parties.

Source officielle

Page 28 sur 98

← PrécédentSuivant →
CA

3e chambre civile

5fd92ecac8c1bd0e519023ca

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

par l'expert, Monsieur [Y] [H], dans son rapport du 7 mars 2012, à l'exception de la partie relative à la plate-forme où se trouve implantée la fosse septique du fonds [A], c'est à dire la première petite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90132

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Le 19 avril 2011, la cause a fait l'objet d'une ordonnance de clôture et d'une ordonnance de fixation à l'audience du 16 juin 2011.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01997_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles échancrées, le petit murin, le murin de daubenton et le murin de natterer.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024081908

Admin. suprême

25 mai 2011

25 mai 2011

permette l'expansion de toutes les formes d'entreprises, indépendantes, groupées ou intégrées, en évitant qu'une croissance désordonnée des formes nouvelles de distribution ne provoque l'écrasement de la petite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb60

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

existait, à l'endroit même où devait se poster l'opérateur, un espace important dans lequel le salarié pouvait être amené à entrer le pied ou la main ne serait-ce que pour y récupérer par exemple un objet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2202508_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 et 11 mai 2022 et le 4 janvier 2023, l'université AMU, représentée par la SCP Lizée - Petit - Tarlet, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise, demande

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61609207db7ff645d8566482

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

Il a fait l'objet d'une expertise médicale ordonnée par le juge des référés et confiée au docteur [F].

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

678ffb8a51b02779572a3a22

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

* Années 2014 et 2015 Il convient de relever dans un premier temps que les années 2014 et 2015 ont fait l'objet d'une approbation des comptes de gestion par le tribunal.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dd3c25a97f0381f4fca

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Elle a conclu avec la société Airbus des contrats portant sur la vente d'appareils de ce type et comportant différents services de formation à son personnel, ces formations pouvant être dispensées par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c68a3c369c7f74996e9d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vases, statuettes et décors de table exécutés en verre, services de table, services à liqueur, services à fruits, à glace ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2302091_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Mme B est atteinte d'un carcinome neuroendocrine à petites cellules du col de l'utérus pour lequel elle a reçu un traitement par chimiothérapie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd3546e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- EXPOSÉ DU LITIGE La SARL COMCENTRE EST a pour objet social la commercialisation de tous appareils et services de télécommunications, téléphonie fixe

Source officielle
CA

12e chambre

5fca5f032bc1344620eb9aff

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ce bail faisait suite à un précédent contrat de location conclu en janvier 2008 qui a fait l'objet d'une résiliation amiable anticipée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90243

Appel

5 février 2013

5 février 2013

X... a placé le sélecteur de l'appareil sur " mise à disposition " au lieu de le positionner sur " repos " pour déjeuner.

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

69deba5acdc6046d474019ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

du délibéré, DÉBATS ORAUX A L'AUDIENCE PUBLIQUE EN DATE DU : 04 Février 2026 PRONONCE PUBLIQUEMENT PAR MISE A DISPOSITION DU JUGEMENT AU GREFFE DU TRIBUNAL LE : 08 Avril 2026 Premier ressort, OBJET

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298107

Admin. suprême

20 novembre 2009

20 novembre 2009

statuent sur les demandes d'autorisation qui leur sont soumises suivant les principes définies aux articles L. 720-1 et L. 720-2 du même code en prenant en considération l'effet potentiel du projet sur l'appareil

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023109953

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

prestation des services ; que, toutefois, les limitations qui peuvent découler de la mise en oeuvre de ces dispositions répondent à des motifs d'intérêt général, liés notamment à la préservation des petites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01179

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

d'aide-soignante à domicile, l'exercice de cet emploi ne pouvant se limiter à la prise en charge de rares et hypothétiques patients domiciliés à proximité immédiate du siège de l'association MEDIPLUS à Petit

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2206680_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

adultes handicapés ; elle justifie ne pas pouvoir vivre seule ; elle a besoin d'un logement adapté à son handicap ; * son logement actuel est inadapté à son handicap ; la salle de bain est trop petite

Source officielle