essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales

pouvaient être émises expirait le 7 décembre 1996 ; que le 4 décembre 1996 le préfet de la Moselle a fait part au Regierungspräsidium de Stuttgart d'objections portant sur la capacité technique de l'exploitation

Ils affirment par ailleurs qu’à supposer qu’un chemin ait existé, les époux [J] ont renoncé à l’utiliser en contrepartie de l’obtention de terres supplémentaires au moment de la répartition des terres

Toutefois, l’arrêté contesté comporte les chapitres VI-2, VI-5 et VI-6 qui fixent des prescriptions applicables à l’ensemble des terres excavées et non uniquement aux sédiments ou aux terres végétales.

visualiser l'articulation entre la construction envisagée et les constructions alentours ; en outre, le traitement du terrain n'est pas explicité de sorte que l'on ignore les espaces libres et les végétations

[K] [U], la SARL CHINON CUISINES, exerçant sous le nom commercial VENETA CUCINE et M. [L] [S], de procéder à la reprise des désordres allégués.

The first-instance court appointed a panel of experts and subsequently dismissed the case on the basis of the latter’s conclusions, holding the applicants’ objections to the composition of the panel and

sur le marché d’un produit phytopharmaceutique déjà autorisé dans un autre Etat membre de la Communauté européenne, est accordée sans exiger la répétition des tests et analyses déjà effectués pour l’obtention

8 du code de l’urbanisme : le terrain d’assiette du projet n’est pas situé en continuité avec le village de Carantec, ni dans son périmètre de centralité ; il est séparé du village par une coupure végétale

mise sur le marché d’un produit phytopharmaceutique déjà autorisé dans un autre Etat membre de l'Union européenne, est accordée sans exiger la répétition des tests et analyses déjà effectués pour l’obtention

mise sur le marché d’un produit phytopharmaceutique déjà autorisé dans un autre Etat membre de l'Union européenne, est accordée sans exiger la répétition des tests et analyses déjà effectués pour l’obtention

Les clients ont été repris par une autre société du groupe VEGETAL BIOTEC. cette réorganisation, les nouvelles attributions, les objectifs fixés » non négociés» par la direction, ont mis, à mon sens, en

essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales

professeurs de lycée professionnel agricole : " Le concours externe, le concours interne et le troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel agricole (CAPLPA) en vue de l'obtention

essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales

essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales

essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales

Si des vues existent depuis la partie nord du village, tel n’est pas le cas de sa partie sud en raison d’une forte trame végétale ancienne.

tenant compte, sous votre responsabilité, de tout facteur particulier concernant votre exploitation, tels que la nature du sol, les conditions météorologiques, les méthodes culturales, les variétés végétales

La végétalisation de ces merlons a pour but de recréer une zone prairiale ponctuée de quelques arbres et arbustes.