Pas plus que les boîtes de nuit protégées par les commissaires - sur les Champs-Elysées ou ailleurs.

dans son véhicule, après que son épouse [s'était] garée de façon à ce qu'elle ne puisse pas s'échapper, puis pour rouler en direction de Saint-Matthieu de Tréviers, jusqu'à l'arrêt du véhicule dans un petit

contractant pour les besoins de sa profession est censé procéder aux vérifications élémentaires lui permettant de se convaincre des vices éventuels de la chose ; que ce devoir de vigilance s'impose d'autant plus

Y... s'était également confiée, avant la procédure, à son ami Petit Jérôme (D.113) ; que, de plus, Herminda Z..., mère des plaignantes, a rapporté l'attitude d'Abélardo X... avec ses filles, fouillant

de vous », « arrête ou je te tue » , « si ça continue que je n'arrive pas à me retenir à vous taper dessus, je vais vous tuer, je vais vous tuer à petit feu » ou encore « avec ta fille, tu vas creve[r

Selon conclusions notifiées le 9 février 2026, la SA AXA, représentée par son conseil demande à la juridiction de : - donner acte à la SA AXA de ses plus expresses protestions et réserves d’usage quant

but que de permettre aux " rapaces " d'alentour de s'emparer des terres qu'elle exploite ; qu'une telle attitude est source d'inquiétude pour les autorités locales puisqu'elle fait fi du respect le plus

renvoi de Guy Touroude devant la cour d'assises de Paris du chef de viol ; "aux motifs qu'aucune information n'a été ouverte à la suite de la plainte déposée le 25 novembre 1993 par Guy Touroude, soit plus

vierge et a(vait) eu des rapports sexuels de façon régulière, alors qu'à cette date, aucun petit ami régulier ne lui (avait été) découvert"; que si des éléments de la procédure montr(aient) qu'Aurore

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Texier, conseiller rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, MM. Poisot, Soury, conseillers référendaires, M.

a expliqué que l'extension aurait été achevée en 2007 ; que toutefois, à l'exception d'une attestation d'une amie de sa fille indiquant qu'elle a été invitée en février 2007 pour « l'inauguration du petit

J'ai vu que son regard s'était lourdement attardé sur Y... et plus précisément sur ses fesses. Le regard du chef n'était pas du tout discret et de plus, le chef était éméché.

précisait les techniques de nettoyage : à la pompe à moyenne pression à l'aide de produits nettoyants alimentaires; il était encore précisé que les trémies seront nettoyées à l'aide d'échelle et de petits

politiques sont pourris, tous sauf un : Roland X... ; c'est le mouton blanc du troupeau ; j'imagine que Roland X... aime manger ; il doit taper dans les chips et les cacahuètes qu'il prend avec sa petite

Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Texier, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, M.

en date du 3 juillet 1997, que le bordereau d'attribution comportait les mentions suivantes : "vérifiez vite si votre bordereau d'attribution porte en référence d'attribution un n° inscrit dans le pli

l'article L. 781-1 2 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ginkgo a été créée en février 2002 pour développer une activité de franchisé régional en matière de transport de plis

Il explique en outre chercher un logement de type T2; ne plus payer les loyers depuis longtemps, souhaite que la dette soit recalculée avec l’APL qu’il aurait dû percevoir.