CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 116 résultats pour « primes de douche »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200524_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200526_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200527_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200537_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200538_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200539_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200528_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200529_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200530_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200531_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200532_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200533_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200534_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200535_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200536_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que le centre de détention de Casabianda comporte notamment trois bâtiments d'hébergement des détenus et un bâtiment des douches.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02626_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine Guiheux, représentant la société Extension du parc éolien du Douiche et autres.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdb8c40aa805a7864c75

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 5 septembre 1962, un bail d'habitation portant sur appartement situé [Adresse 1], a été conclu entre M.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

S'agissant de dépassements d'honoraires, ils ne sont pas pris en charge.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00040

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Examen des moyens Sur les deuxième moyen, pris en sa quatrième branche, troisième moyen, quatrième moyen, cinquième moyen, pris en sa seconde branche et sixième moyen proposés pour M.

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218fb

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

décret n° 88-82 du 6 mai 1988 ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté les exceptions de nullité soulevées et a déclaré Jean-Louis X... coupable, d'une part, d'exploitation d'ouvrage dans un cours d'eau douce

Source officielle

Page 28 sur 406

← PrécédentSuivant →