Codes de loi français

LEGIARTI000024751069

Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction

Article I

électronique et radioélectrique. 32. 2AA 1, 40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32. 2BA 1, 30 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 32. 3ZA 1, 40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

LEGIARTI000024744065

Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - PROCRÉATION-SEXUALITÉ Les atteintes à la fonction de reproduction peuvent résulter d'une anomalie anatomique, d'un déficit physiologique, d'un dysfonctionnement dans la réalisation de l'acte sexuel.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 344-1 en Polynésie française : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : "Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article Annexe

Mécanisation, reproduction technique; originalité, aura , etc. * L'art et son discours sur les sciences et techniques (utopie, critique); la technique comme motif d'inspiration (éloge du progrès, dénonciation de l'entropie, etc.).

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S1 - Culture artistique et communication visuelle S 1. 1 - Arts, techniques et civilisations Histoire de l'écriture, du signe, des supports, usages et techniques de reproduction

Article Annexe Ib (suite)

Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.

LEGIARTI000024744653

Le Comité secteur public de l'IFAC complète cette définition en introduisant deux critères supplémentaires : - le critère de non- reproduction d'un événement ou d'une transaction dans un avenir prévisible, selon lequel l'événement ou la transaction est

LEGIARTI000024751070

Le Comité secteur public de l'IFAC complète cette définition en introduisant deux critères supplémentaires : - le critère de non- reproduction d'un événement ou d'une transaction dans un avenir prévisible, selon lequel l'événement ou la transaction est

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 345-1 en Nouvelle-Calédonie : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : " Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article Annexe I (suite)

Non seulement les productions intellectuelles peuvent être effectuées directement sur les réseaux numériques mais ceux-ci peuvent aussi être le support d'une utilisation, d'une reproduction ou d'une représentation d'éléments protégés ou protégeables

Article Annexe

L'appropriation et la mémorisation du lexique, éléments essentiels de l'apprentissage d'une langue, se feront de façon régulière et méthodique, y compris par le biais de la reproduction orale et de la fixation par écrit d'énoncés variés.

Article Annexe I (suite)

Exemples de tâches de niveau B1 et B2 adaptées au contexte professionnel pour de futurs TS dans le secteur tertiaire - reproduction et/ou reformulation de messages reçus afin d'en faciliter la compréhension pour un interlocuteur : B1 (*) - production

Article Annexe I

auxquels sont attribuées, ou sur lesquels sont apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360 F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

LEGIARTI000025882819

Toxicité au niveau de la reproduction, Cette étude a pour objet d'identifier des altérations possibles de la fonction reproductrice mâle ou femelle ou des effets néfastes pour la descendance dus à l'administration du médicament vétérinaire ou de la substance

Article Annexe

18.12Z-A Imprimerie de labeur. 18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie. 18.13Z-A Travaux de préparation d'impression. 18.13Z-B Graphisme-décoration. 18.13Z-C Activités graphiques nca. 18.14Z-Z Reliure et activités connexes. 18.20Z-Z Reproduction

LEGIARTI000023587730

du master phonographique et/ ou numérique, incluant notamment toutes rémunérations des auteurs et compositeurs de la musique originale, les frais d'enregistrement et de mixage de la musique originale et/ ou les coûts d'acquisition des droits de reproduction

Article Annexe (suite)

Une attention particulière sera portée : - à la protection des opérateurs ; - à la protection de la faune sauvage (oiseaux et mammifères) en particulier durant la période de reproduction. 3.