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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
662b43e7fe25450008314abc
25 avril 2024
25 avril 2024
SCULPTOR INVESTMENT SARL société de droit luxembourgeois prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officiellecr
6079a84d9ba5988459c4c805
14 janvier 1991
14 janvier 1991
prohibées notamment toutes marchandises dont l'exportation est soumise à des formalités particulières ; que tel est le cas, par application de l'article 1er de la loi du 23 juin 1941, des oeuvres des sculpteurs
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea581f47e994feb25f7
29 avril 2025
29 avril 2025
FAITS ET PROCÉDURE Mme [R] [V], qui exerçait une activité de sculpteur et de restauratrice d'objets d'art en tant que travailleur indépendant, a confié à M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
65c3d9cbc432ce7d11a6fdc7
1 février 2024
1 février 2024
ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La famille [F] a entretenu une longue amitié avec [O] [I], sculpteur
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2514775_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
titulaire de diplômes obtenus en Algérie, en l’espèce un certificat d’aptitude professionnelle en « tournage rectification », obtenu en mars 2002, une certification de qualification d’artisan tailleur et sculpteur
Source officielle11ème Chambre
DTA_2209782_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
part, a minoré les ressources déclarés en minorant ou omettant la pension alimentaire qu'elle percevait depuis 2016 ainsi qu'en omettant de déclarer les revenus qu'elle percevait de son activité de sculpteur
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f576b
25 février 1992
25 février 1992
d'appel a estimé que la précision relative à l'atelier de l'un des deux fondeurs habituels de Rodin était de nature à faire croire que l'oeuvre ainsi mise en vente était une oeuvre originale du sculpteur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1109DEC000947619
9 novembre 2021
9 novembre 2021
The above-mentioned parodying scriptures are distinctive features in this connection.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9406d9e13277d6e38e2
1 février 2022
1 février 2022
dépôt de la marque de la société DAVIMAR et même avant 2005 (date de la création prétendue du dessin de paire d'ailes BERENICE), multiples utilisations dans l'art du dessin, de la peinture, de la sculpture
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6035ce36014e37354013afeb
24 février 2016
24 février 2016
Le 14 mars 1968, Emery [XQ] a apporté en nature à The Arts Ltd des tableaux et sculptures provenant de sa collection personnelle en contrepartie de 3.000 actions.
Source officielle2ème Chambre
642fb606cece1704f57474f9
6 avril 2023
6 avril 2023
propriétaire d'une chapelle dite de Tourmentier laquelle a été mise à la disposition de l'association les Amis de Tourmentier et des Essarts et au sein de laquelle est conservé un tableau religieux sculpté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301020
29 septembre 2015
29 septembre 2015
temps avait nécessairement une incidence sur la patine des pierres et sur leur aspect extérieur et que ces pierres devaient être adaptées aux ouvrages sur lesquels elles devaient prendre place, et non sculptées
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c
4 juin 2019
4 juin 2019
Monsieur [W] [L], sculpteur spécialisé dans le travail du fer forgé, du bronze, du métal et de la pierre pour créer des meubles sculpture, exposait en première instance être l'auteur d'une console 'Dogue
Source officielle2ème chambre
DTA_2103348_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
ou élément qui pourrait avoir une valeur artistique ou archéologique ou simplement pourrait être utile à des restaurations ultérieures, tels que escaliers, rampes, balustrades, ferronnerie, pierres sculptées
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f73270554a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Pneumatiques : l'indicateur d'usure de la profondeur des sculptures est atteint : AVD, - 5.3.1.b.2.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6a0dfe57cdc6046d475993cf
19 mai 2026
19 mai 2026
cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ; 7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110198
27 mars 2019
27 mars 2019
sans paroles, les oeuvres cinématographiques, auxquelles sont assimilées les oeuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie, les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101172
1 décembre 2011
1 décembre 2011
(qui indique qu'elle transmet tous les écrits et les oeuvres d'Alberto GIACOMETTI – sculptures, peintures, dessins, estampes, plaques de cuivre, livres, objets décoratifs – qu'elle détenait actuellement
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
MOTIFS DE LA D CISION QUELQUES PR CISIONS SUR LES FAITS Alexandre CALDER est consid r comme tant l'un des grands novateurs du vingtime sicle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163773ef6919f4eda2c38e6
27 avril 2011
27 avril 2011
enfants et tous articles de puériculture' ayant été étendue aux activités de 'agence de publicité ou de relations publiques, éditions littéraires ou artistiques, galerie ou atelier de peinture ou de sculpture
Source officiellePage 28 sur 39