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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC000262704
1 juin 2006
Il constate également des thromboses coronariennes impliquant un pontage.
3e chambre sociale
64faba190f624005e653f6c7
6 septembre 2023
évalué le taux d'incapacité de l'intéressé comme étant compris entre 50% et 79% en ce qu'il retient qu'il présentait à la date de la demande les séquelles d'embolies pulmonaires de 2011 et 2018, sur thrombose
19ème chambre civile
6786b8d7df5b5c7d10ca59fd
7 janvier 2025
Elle va présenter un œdème des avants pieds et des chevilles qui conduit à la réalisation d’un écho doppler qui éliminera l’existence d’une thrombose veineuse.
1ère Chambre Cab2
678020609c3ba90f51dc254b
9 janvier 2025
Début janvier 2018, l’ablation du piccline a été réalisée pour une thrombose surinfectée avec un traitement antibiotique et anticoagulant.
Serv. contentieux social
689cd2ac05c5415472e76b96
3 juillet 2025
Elle a présenté depuis 2012 quatre épisodes de thrombose veineuse profonde justifiant d'une anticoagulation au long cours.
Référés Cabinet 1
67f41ad64e0040aa3735e134
7 avril 2025
Suivant certificat médical établi le 19 juillet 2022, Monsieur [H] [B] a présenté des contusions pulmonaires, une thrombose des veines fémorales superficielles profondes communes et de la veine iliaque
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304340_20240902
2 septembre 2024
hospitalisé en janvier 2017 pour un syndrome hypothalamique, hypothermie et thrombopénie transitoire puis d'avril à mai 2021 pour syndrome septique avec mise en évidence d'une bactérie à staphylocoque et thrombose
Juge unique 4
DTA_2301219_20230407
7 avril 2023
notamment des comptes rendus et des certificats médicaux, que l'enfant des requérants présente un lymph angioblastome kystique rénal et péri rénal avec HTA, une insuffisance rénale chronique et des thromboses
Chambre 2
DTA_2301264_20260123
23 janvier 2026
D... a présenté une thrombose veineuse post-opératoire limitée à la veine péronière gauche.
OQTF 6 sem
DTA_2306933_20240126
26 janvier 2024
rendu d'une prise en charge par les urgences avec sortie de l'hôpital le même jour sans modification du traitement médical et un compte rendu d'un examen veineux des membres inférieurs mentionnant une thrombose
Cour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
1995, a continué de travailler tout en se soignant par automédication jusqu'au 13 décembre date laquelle il a consulté le médecin de l'hôtel o il séjournait qui apr s avoir évoqué le diagnostic de thrombose
6253cb74bd3db21cbdd8d856
22 février 2011
chaude importante, une première fois pendant l'intervention du 9 novembre (40 minutes) du fait de la ligature accidentelle de l'artère rénale, et une seconde fois quand l " artère réimplantée s'est thrombosée
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00085_20240403
3 avril 2024
infection par staphylocoque ayant été détectée, un traitement antibiotique pour une durée de trois mois lui a été prescrit et Mme D a également été victime d'une embolie pulmonaire accompagnée de thromboses
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00918_20251009
9 octobre 2025
A... est suivi our naevus dans le dos et qu’il a ar ailleurs fait l’objet d’une hos italisation en février 2023 en raison d’une thrombose du TI S qui lui a été osé, il ne ressort ce endant des ièces
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02359_20231109
9 novembre 2023
C a déclaré souffrir d'hépatite dite " C ", d'une thrombose, d'une " prostate chronique ", d'un ganglion devant être retiré, de problèmes psychologiques et avoir été soigné pour une tuberculose, mais également
5ème Chambre
DTA_2203287_20240924
24 septembre 2024
La patiente a présenté, au cours de cette hospitalisation, une thrombose veineuse révélée par un scanner thoraco-abdomino-pelvien nécessitant la prise d'un traitement anticoagulant.
CH 2 JU
DTA_2300614_20230406
6 avril 2023
Il est constant que l'état de santé du requérant, qui souffre notamment d'une tumeur maligne du foie et d'une thrombose de la veine porte, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02040_20220331
31 mars 2022
Si la requérante produit un certificat médical faisant état d'une malformation veineuse au niveau de la face externe de la cuisse gauche, sans association artérielle et sans signe de thrombose évolutive
DTA_2300290_20260123
CTX PROTECTION SOCIALE
68683eb24965b5d9df326bc1
4 juillet 2025
Prise en charge dans la filière thrombolyse, il a été transféré pour persistance d’une hypoesthésie du membre supérieur gauche.
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