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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
703 résultats pour « veilleur de nuit »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 221-V/28 ter
Un éclairage efficace doit être prévu de nuit.
Article 12
Il ne nuit pas à la qualité du sol ainsi qu'à la qualité et au bon écoulement des eaux.
Article Annexe I
dB (A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB A) pour la période de nuit
Article 221-III/32
Il doit exister, au minimum, une bouée lumineuse de chaque côté du navire. sauf si le navire n'accomplit pas de traversée de nuit. 1.2 A bord des navires-citernes, les appareils lumineux à allumage automatique qui sont prescrits à l'article 221-III/07.1.3
LEGIARTI000034033399
- l'expérimentation doit permettre d'évaluer des décalages au sein d'une équipe, entre 1 heure et 3 heures, du début et de la fin de vacation ; l'amplitude maximale d'une vacation pour la totalité de l'équipe est de 12 heures hors vacations de nuit
Article Annexe
Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit ou de week-end sont à assurer régulièrement. Il peut également être amené à partir quelques jours en déplacement, sur un chantier éloigné.
Article L1231-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 52
publicité sur les véhicules, cycles et engins, à l'exception de la publicité concernant le service lui-même ; 8° Les mesures nécessaires pour assurer le respect de la tranquillité du voisinage, notamment en encadrant l'émission de signaux sonores de nuit
Article 46 quater-0 YM
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65
Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres
Article 220 quindecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61
spectacle éligible ; i) Les dépenses occasionnées lors de la tournée du spectacle : frais d'entretien et de réparation du matériel de tournée, frais de régie, frais de transport, frais de restauration et d'hébergement dans la limite d'un montant par nuitée
1er cru R 2,00 MARSANNAY R 2,00 B 2,00 MARSANNAY ROSÉ Rs 2,00 MOREY SAINT-DENIS R 2,00 B 2,00 MOREY SAINT-DENIS 1er cru R 2,00 B 2,00 NUITS-SAINT-GEORGES R 2,00 B 2,00 NUITS-SAINT-GEORGES
Article 1
Trésor, de budgets annexes, d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles et d'écoles de formation maritime et aquacole régie par le décret du 4 février 1988 susvisé ; -indemnités compensant le travail de nuit
Article Annexe 5
Les critères du paramètre F2 définis dans le tableau suivant doivent être réalisés en permanence à toute heure de la journée et de la nuit.
LEGIARTI000036943734
pointe ; - l'expérimentation doit permettre d'évaluer des décalages au sein d'une équipe, entre 1 heure et 3 heures, du début et de la fin de vacation ; l'amplitude maximale d'une vacation pour la totalité de l'équipe est de 12 heures hors vacation de nuit
Article 2 L'exploitant et le directeur départemental [insérer le titre du directeur chargé de la protection des populations] conduisent une réflexion sur l'organisation des abattages, afin de limiter l'utilisation des plages horaires de nuit, au sens
Article 7
spécifique de fonctions des chargés de mission auprès des secrétaires généraux pour les affaires régionales régie par le décret du 4 mai 2010 susvisé ; -la prime d'intéressement du décret du 7 juin 2010 susvisé ; -les indemnités compensant le travail de nuit
Article Annexe ART. 57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00
Tout logement garni, toute pièce louée isolément doivent être pourvus d'un poste d'eau potable, convenablement alimenté à toute heure du jour et de la nuit, et installé au-dessus d'un dispositif réglementaire pour l'évacuation des eaux usées.
Article ANNEXE
Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit et de week-end sont à assurer régulièrement. Le technicien peut également partir quelques jours en déplacement, sur un chantier éloigné.
Article 46 quater-0 ZY ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52
Article D6152-417
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02
A la rémunération mentionnée à l'article R. 6152-416, s'ajoutent, le cas échéant, les indemnités suivantes : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail accompli, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le
Article D6152-539-4
la permanence des soins ou de réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit
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