Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Alain TARDI, Président Marie KERMINA, Conseiller Dominique SAINT SCHROEDER, Conseiller Greffier, lors

Alain X... la somme de 9254,21 euros sur le fondement de l'article 149 du Code précité ; Les débats ayant eu lieu en audience publique le 20 décembre 2002, le demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu

procédure que les témoins Z... et A..., qui ont déposé à l'audience du 7 décembre 1988, sont nés respectivement les 5 février 1969 et 2 avril 1971 ; Qu'étant alors âgés de plus de 16 ans, c'est à bon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alain, Jean-Marie, Emmanuel X..., demeurant ... à Fontaine

Alain, contre un arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1984, qui pour vol l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

personnels, Jean-Claude X...assurant le remboursement de ces prêts jusqu'à l'époque de son licenciement par des virements effectués au crédit des comptes des emprunteurs ; que les premiers juges ont décidé à bon

usage de faux en écriture privée de commerce ou de banque et escroquerie au préjudice de Dominique X..., et rejeté les demandes en dommages et intérêts de ce dernier ; "aux motifs que l'expertise d'Alain

AUX MOTIFS QUE à l'appui de la demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail Monsieur Alain X... fait valoir que depuis le transfert de son contrat de la Compagnie fermière de Vichy à la

La maitrise d'œuvre a été assurée par le cabinet d'architecte DPLG Atelier Alain Philippe et par le bureau d'étude OTH Méditerranée.

Mathieu-Jean A..., le ton est monté ; que dire à l'heure où le juge lui a indiqué qu'il était placé sous mandat de dépôt et qu'il allait purger une peine de 3 mois de prison ferme ; pris d'une certaine

Alain de X... de Y... et à Mme Marie-Dominique de X... de Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société de commercialisation d'Armagnacs du Château de Castex ; Sur le

Alain M, demeurant ... ; M.

représentée par Me Alain D... de la SELARL JURIPOLE SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée de Me Michel THEVENIN de la SELARL JURIPOLE CABINET D'AVOCATS, INTIMES : Monsieur Alain

Alain X..., demeurant ... (6e), 2 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant 7, rue J. Charcot à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 / de M.

FONCIERE D’INVESTISSEMENTS ET DE PARTICIPATIONS, [I], Société MIC INSURANCE COMPANY Le : 21 Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Nicolas BOIS la SELARL CDMF AVOCATS la SCP

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er avril 1992, qui, pour contestation de crimes contre l'humanité, apologie de crime de meurtre, provocation à la discrimination

Alain S..., demeurant, P1 ..., 6°) M. Alain M..., demeurant Bois XJ... Marcenais à Cavignac (Gironde), 7°) M. Alain C..., demeurant ..., 8°) M.

Alain L..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry M..., demeurant ..., 17 / de M. Emmanuel N..., demeurant ..., 18 / de M. Philippe O..., demeurant ..., 19 / de M.