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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0319DEC002833995
19 mars 2002
In 1989 the applicant mother took him to the Aurora Hospital in Helsinki for examinations.
Pôle 4 - Chambre 3
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18 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Ayant pour avocat plaidant, présent à l'audience, Me Sophie RAKOTO de AARPI MOUNET HUSSON-FORTIN
Pôle 3 - Chambre 1
61631526e03efc4516bd2e66
21 septembre 2011
Cabinet NEUER, avocat au barreau de PARIS, toque : C. 362 INTIMÉE LA VILLE DE PARIS représentée par son Maire [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] représentée par la SCP BOMMART FORTSER
6163279633484180ee722978
29 juin 2011
de PARIS, toque : G. 616 INTIMÉE Madame [S] [L] [P] divorcée [W] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 13] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par la SCP BOMMART FORTSER
Pôle 5 - Chambre 5
616343f188dc29ccde27f082
29 septembre 2011
LAFI - LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION ayant son siège : [Adresse 5] représentée par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Samia BENDJENNA de la SCP FOURMENTIN
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02259_20250422
22 avril 2025
novembre 2018, respectivement, dans l'Aurore Paysanne et la Nouvelle République de l'Indre.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
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2 octobre 2025
[S] [P] JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur [R] ROASCIO, Vice-Président, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Peggy DONET lors des débats Madame Aurore
3ème chambre A
6431066828558704f52e6a07
6 avril 2023
16 Février 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Aurore
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
FRANFINANCE LOCATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat
1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f681
6 septembre 2023
INTIMEE : La Société LA CITADELLE CROWNE PLAZA CORUM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Aurore
Chambre Sociale
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7 juillet 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
2ème chambre
DTA_2303058_20240507
7 mai 2024
règlement du PLU : " Les espaces paysagers dans les opérations d'aménagement, devront intégrer des dispositifs de gestion des eaux pluviales permettant entre autres de rafraîchir l'atmosphère lors des fortes
Chambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d354
7 septembre 2022
Il était prévu en page 4 du contrat une partie intitulée 'Garanties produits' énonçant : '- Produits d'intégration Solrif : 10 ans Onduleur Power One Aurora PVI 10.0 : 10 ans - extension à 15 ou 20 ans
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110217
17 mars 2021
Hascher, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités,
ECLI:FR:CCASS:2019:C110462
19 septembre 2019
la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 25 juin 2019, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Reygner, conseiller rapporteur, Mme Auroy
ECLI:FR:CCASS:2019:C101090
18 décembre 2019
présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy
ECLI:FR:CCASS:2021:C100037
13 janvier 2021
Sassoust, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 novembre 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier
Pôle 5 - Chambre 1
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6 octobre 2015
L'affaire a été débattue le 30 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Mme Nathalie AUROY
ECLI:FR:CCASS:2020:C110088
12 février 2020
S..., après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre
61627ea438d18b7ebf63d22f
18 décembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Dominique REYGNER, président, Madame Nathalie AUROY
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