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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre du Conseil
697a8af1cdc6046d4707fa5c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleChambre du Conseil
697d53a3cdc6046d47569b54
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2cb032d83cfd3ee5f0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BARRY, greffier Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 11 Décembre 2024 JUGEMENT : - contradictoire - en premier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2100074_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, représenté par Me Barry, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2020 par lequel le préfet de l'Orne a refusé sa demande de regroupement familial au profit de son épouse ; 2
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0327DEC003404703
27 mars 2008
27 mars 2008
s30B52FCF { width:208.1pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 34047/03 by Barry
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1cc9
5 avril 2023
5 avril 2023
OISEAU REBELLE Représentée par son gérant Monsieur [X] [Y] domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline BARRY-BECQUE de la SCP BARRY-BECQUE - REMEDI, avocat
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573a9a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [S] [C] né le 07 Juillet 1999 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présent assisté de Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20dc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Barnes est intervenue en qualité de mandataire de la société Erigenda SRL selon mandat de vente en date du 15 mai 2023 avec avenant des 20 et 21 juin 2023.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2300037_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A, se disant Mohamed Lamine Barry, représenté par Me Berradia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer une
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD000880302
13 juillet 2006
13 juillet 2006
He cultivated 180 dönüm of land together with his father and owned a house, a barn and a sheep pen.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC001811024
13 mars 2025
13 mars 2025
Bárdy, a lawyer practising in Érd.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e475b0cdc6046d47c3ad3e
30 janvier 2026
30 janvier 2026
DTS DESINFECTION TECHNOLOGIE SOLUTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) · Me Christine TOURNIER BARNIER/[Localité 5] Me Christine TOURNIER BARNIER/[Localité 5] Composition du tribun al lors des
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
substitué par Me Chadene MGHIZOU, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE Monsieur [N] [L] né le 23 Mars 1959 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Christine TOURNIER BARNIER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02273_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
prescriptions administratives en vue de la suspension immédiate des travaux réalisés sur le seuil n° ROE72970, dénommé " tournant de Fargescure " sur la rivière Ardèche, sur le territoire de la commune de Barnas
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe2
20 novembre 2003
20 novembre 2003
l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE TROIS La cour étant composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fed
23 février 2006
23 février 2006
PERCIN (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Janvier 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885dd
29 juin 2006
29 juin 2006
BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0541539 INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Mai 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88713
4 mai 2006
4 mai 2006
Marie-Christine DE PERCIN (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mars 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88824
4 mai 2006
4 mai 2006
BOUSSEREZ (avocat au barreau du VAL D'OISE) INTIMES [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1f
28 septembre 2006
28 septembre 2006
avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMES [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Juin 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officiellePage 29 sur 144