CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 597 résultats pour « Benoît LE PAPE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300158

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Bernard Y... à céder à son fils Benoît Y... le bail qui lui a été concédé le 13 octobre 1989 par MM.

Source officielle

Page 29 sur 730

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89349

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

no 671 ; Intimé ; Représenté par Me Benoît MALGRAS, avocat au barreau de PAPEETE ; d'une part ; Et : - La Société ELCEGE-LAINE, société civile au capital de 150.000 FCP ayant son siège

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c680ea89248182a4bbc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

A défaut, elle sollicite le bénéfice d’un délai de paiement de 24 mois.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e599cdc6046d478b65c0

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de l'entreprise, et fixe la date de cessation des paiements au 07/10/2025.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180809cdc6046d4736b77a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 01/08/2025. NOMME M. Jean-Côme DESCAMPS juge commissaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b905

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fa

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

ATELIER BENOIST agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège C/ S.C.I.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f296f7cdc6046d47063802

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41215cdc6046d472968e2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41233cdc6046d47296ad1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4147acdc6046d47298fad

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f43d2bcdc6046d472deb7e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44fb2cdc6046d472f8731

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebddc5b777c90992e58

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de sa demande en paiement de dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité, et y ajoutant : - débouté Mme [A] de sa demande en paiement de dommages et intérêts pour remise tardive

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76ee

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

Benoît X..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2ab1cdc6046d475b2c2d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

038, dont le siège social se trouve sis [Adresse 2] DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c25125cdc6046d47bf8dbc

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS WILD CORPORATION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858e3

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

Benoit né le 16 juin 1969 à EPERNAY (51), fils de Jean-Pierre et de DIARD Janine, de nationalité francaise, célibataire, déj condamné, au R.M.I., demeurant 8, rue Lamartine - 51530 MARDEUIL Prévenu, libre

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58437cdc6046d474add9f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d863ea43407b91029cf

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 06 Mai 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT

Source officielle