d'importation des métaux, qui en était destinataire, et, ainsi subrogée dans ses droits, a repris l'action en réparation du préjudice à l'encontre du transporteur maritime, qui était responsable du transport de bout

Nkounkou des clés; que le premier nommé a ouvert la portière d'un véhicule Peugeot, stationné à proximité, dans la boîte à gant duquel il a placé un paquet confectionné en "boule de pétanque", conditionnement

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pimouguet- Leuret- Devos-Bot

de vitamine C 1000 ainsi qu'en atteste le ticket de caisse, les doutes formulés par ces derniers sur la corrélation entre l'emballage produit par le CNOP et celui de la boîte vendue par le magasin Auchan

Pascal X... que : - au bout de quatre mois, M.

Celles-ci comprenaient, chacune, plusieurs échelons auxquels correspondait un indice que les salariés atteignaient successivement au bout d'une ou plusieurs années.

à bout entraînent la conviction de la cour ; que du point de vue juridique, le seul fait que le prévenu ait prêté son aide en connaissance de cause dans les faits qui ont facilité préparé ou consommé

La transaction était assortie d'une garantie de trois mois ou 500 kilomètres 'uniquement casse moteur, boîte de vitesse et pont AR' à l'exclusion des pièces d'usure.

une chute depuis la porte-fenêtre de la salle à manger ; que Bernard G... avait eu, selon ses dires, la présence d'esprit d'éteindre le téléviseur avant de descendre au secours de son épouse ; qu'au bout

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Philippe X..., directeur de la publication "Lyon Mag", a fait diffuser, par distribution dans les boîtes

attaqué et les productions, que M. et Mme Y... ont conclu le 3 juin 2006 un contrat de franchise avec la Société de concepts de restauration (la Socorest), qui développe un réseau sous l'enseigne "La Boîte

dépose une demande d'entente préalable au guichet de la caisse, ce dépôt doit faire l'objet d'un récépissé remis par cette dernière à l'assuré, la caisse s'exonère de cette obligation en mettant une boîte

que, dans le cadre de son contrat de travail, il bénéficiait des garanties offertes par le contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire souscrit par son employeur auprès de l'institution La Boétie

motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Dominique X... aurait provoqué la mort de son mari, Michel Z..., en lui tirant un coup de fusil de chasse en pleine poitrine, à bout

X... n'avait plus son domicile ni sa résidence à la dernière adresse connue, que son nom ne figurait pas sur la boîte aux lettres et qu'ayant interrogé les voisins, il n'avait pu obtenir aucune indication

nombreux arrêts de travail constatés médicalement ; que le médecin du travail, en septembre 1983, le déclarait apte avec la contre-indication : "éviter le travail avec un matériel vibrant porté à bout

s'être procuré avant son départ de l'entreprise un certain nombre de documents stratégiques appartenant à celle-ci, soit en les photocopiant, soit en les numérisant, puis en les transmettant par sa boîte

d'accostage, ainsi que la nécessité de régler sa dette, restituer les clés du portail et des vestiaires et évacuer son bateau de l'abri côtier dans les meilleurs délais, sous peine de déplacement d'office en bout