Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD

Vincent X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant à Mme Brigitte Y..., domiciliée [...] , défenderesse

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 02 OCTOBRE 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

Vu la requête, enregistrée le 12 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Brigitte A demeurant ... et par M. Abdelhafid B, élisant domicile ... ; Mme A et M.

Nathalie VANDEN BOSSCHE, avocat au barreau de PARIS, A0849 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

demeurant ..., - Madame Brigitte Z... épouse Y...

Jean-Louis et Rémy X... et Mme Danielle X..., épouse Y..., au profit desquels il avait consenti une donation-partage par acte notarié du 13 décembre 1984, ainsi que deux petits-enfants, Mlle Brigitte X

Z... pour solde de prix de meubles et qu'il avait accepté, à charge pour lui, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé, en l'espèce, les remettre à son employeur ; "... qu'il est établi qu'entré

2 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00741 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6YQ (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 31 mars 2024 à 10h50 Nous, Brigitte

B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel

Il a ainsi sollicité la réouverture des débats pour faire valoir ses arguments au regard de la date du délibéré.

par aucun élément objectif ; qu'à cet égard, l'article de presse produit par la partie civile, dans lequel le journaliste se livre à une description générale du fonctionnement et des missions d'une brigade

faits et relevait qu'il semblait beaucoup plus souffrir de la séparation de ses parents que des faits dont il disait avoir été victime ; que Simone Z... se présentait ensuite le 19 octobre 1998 à la brigade

(Nord), 2°/ de Mme Brigitte X..., épouse de M. Bernard Z..., demeurant route des Gravelines à Saint-Folquin (Pas-de-Calais), 3°/ de Mme Régine X..., épouse de M. Jacques Y..., demeurant ...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Mme Arlette X... veuve Y... et Mme Anne Y... épouse A... irrecevables en leur action à l'encontre de Mme Brigitte Z... et d'AVOIR rejeté en conséquence

[I] [O] [Adresse 3] comparant par SCP HYEST & Associés [Adresse 4] [Courriel 1] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M.

Brigitte, demeurant 106 C, Straengeweg, à Durmenach (HautRhin), 3°) M. Christian C..., demeurant 7, résidence Porte du Rhin, à Huningue (HautRhin), 4°) M. JeanJacques X..., demeurant ...