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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304
7 juin 2011
7 juin 2011
L’examen interne du corps révéla un œdème du cerveau et une rétention sanguine dans les organes internes.
Source officielleciv1
61372172cd580146773f3d14
26 février 1991
26 février 1991
compagnie d'assurances "Abeille Paix", dont le siège social est à Paris (9e), ..., 3°/ de la société de gérance et assurances SGA, dont le siège social est à Montmorency (Val-d'Oise), 2, place des Cerisiers
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2501950_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A C est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents qu'il estimera utiles à sa mission ; * se rendre sur les lieux, allée des Cerisiers sur le territoire de la
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032260342
16 mars 2016
16 mars 2016
de M. et MmeD..., de M. et Mme B...et Joëlle Le Gouic, de M. et Mme I...et Josiane Briand, de M. et Mme G...et Sylvie Cadeau, de M. et Mme T... et Marie-Paule Devant, de M. et Mme L...et Christiane Cerisier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300435
14 avril 2015
14 avril 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir, d'une part, constaté que le lot n° 5 du lotissement « Les Cerisiers » appartenant actuellement à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400801_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle soutient que : - il y a six maisons à proximité de la parcelle d’implantation du projet ; - la parcelle n’est pas une forêt naturelle mais un ancien verger de cerisiers, qu’elle a pour projet
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6350e50d42150aadff23dcd2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
syndrome de désorganisation marqué, un syndrome délirant intuitif et interprétatif à thématique de persécution, ayant demandé au service d'urgence une imagerie médicale pour vérifier l'absence dans son cerveau
Source officielleRETENTIONS
645b37292d7932d0f815a7b8
25 avril 2023
25 avril 2023
En l'espèce, l'arrêté de placement rappelle que si l'intéressé déclare des problèmes de santé, déclarant être suivi par l'hôpital de [3] et avoir eu une tumeur au cerveau et une broche dans le bras gauche
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e662cdc6046d477b6bcb
7 avril 2026
7 avril 2026
Verbalise des idées délirantes de persécution, floues et mal systématisées " on m'a mis une puce dans le cerveau,..."
Source officielleVentes
6688377b342d338c20d2cbbb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
naissance 1] 1964 à [Localité 6] Tous deux domiciliés [Adresse 4] Tous deux représentés par Maïtre Cécile PION de la SCP GOBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE et par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca49c3ba90f51dc19e4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il présente également une anhédonie, une tachypsychie ainsi qu'une insomnie sans fatigue avec un cerveau sans repos.
Source officielleChambre commerciale
6826d3c400d5167451e5aa12
23 avril 2025
23 avril 2025
486 du registre du commerce et des sociétés de Saint Denis ayant son siège [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleJ.L.D. HSC
67f8075dcf40727a00439aa7
10 avril 2025
10 avril 2025
Il indique qu’il ne veut pas mieux depuis qu’il est à l’hôpital, et qu’il souhaite en sortir, car “les médecins ne connaissent pas [son] crâne et [son] cerveau”.
Source officielleRétention Administrative
68f3209979ac4fbe1d87776f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ces faits et produit au surplus une attestation de sa compagne datée du 14 octobre 2025 déclarant que Monsieur [N] [K] n'a jamais été violent envers elle et que les policiers lui auraient « lavé le cerveau
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2501788_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Toutefois, s'il allègue avoir été victime d'un " accident cérébral ayant un impact sur sa motricité et son cerveau ", il ne produit au soutien de cette allégation qu'un certificat médical du médecin traitant
Source officielle10ème chambre
DTA_2507109_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
D... est le père d’un enfant, C..., né le 21 avril 2010, atteint d’un astrocytome pilocytique de fosse postérieure, à savoir une tumeur se développant dans le cerveau et entraînant une pression intracrânienne
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401677_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par un mémoire enregistré le 22 janvier 2025, la société SCIME, représenté par Me Cerveaux, conclut dans le sens d’un supplément d’expertise qui serait défini sur d’autres bases que celles proposées par
Source officielle16e chambre
5fdb824fa0bff360b7dfab23
28 février 2019
28 février 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00723
29 mars 2017
29 mars 2017
conclusions régulièrement déposées, l'accusé s'est fondé sur les déclarations de l'expert légiste lors de l'audience selon lesquelles l'origine des saignements au niveau du cerveau
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861463
6 janvier 2016
6 janvier 2016
1970 à novembre 1972, puis de novembre 1973 à novembre 1975 ; qu'il se trouvait à Mururoa pendant la campagne de tirs de 1974, durant laquelle 9 essais ont eu lieu ; qu'il est atteint d'un cancer du cerveau
Source officiellePage 29 sur 89