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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722e0cd58014677402a2c
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722e3cd58014677402c5b
11 juin 1997
11 juin 1997
Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722e3cd58014677402c66
11 juin 1997
11 juin 1997
Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722b4cd58014677400574
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
613722b6cd58014677400739
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Chardon, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Laplace, conseiller, les observations de Me Goutet, avocat de M.
Source officielleciv2
613722b6cd580146774007f4
6 juin 1996
6 juin 1996
Chardon, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Séné, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372247cd580146773fbaa2
1 juin 1994
1 juin 1994
Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
6137224bcd580146773fbcd1
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Buffet, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre.
Source officielleciv2
6137224ecd580146773fbe76
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleSaisies immobilières
670ed8011c3411ff345eb53d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
prorogée au 10 octobre 2024 et a rendu, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit : Copie exécutoire délivrée le : à Me LARERE Copie simple délivrée le : à Me LARERE, Me CHARDON
Source officielle1ère Chambre
64bb732d0d42fcd969e7ce69
21 juillet 2023
21 juillet 2023
terrestres à moteur ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE DU 21 JUILLET 2023 Monsieur [I] [G] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300749
4 juin 2014
4 juin 2014
juillet 2012 ; que toutes les parcelles louées sont décrites et photographiées ; que ces constats démontrent un bon état d'entretien des haies et des pâtures ; qu'une seule des parcelles comporte des chardons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300737
3 juin 2014
3 juin 2014
.- X... démontraient que les terres étaient laissées à l'abandon, recouvertes de mauvaises herbes, joncs, chardons et ronces, la cour d'appel a pu en déduire qu'il convenait de condamner M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2dd20cdc6046d47a31045
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CHADOURNE Jean-Marc, cogérant, assisté de Maître HAWADIER, Avocat au Barreau de Draguignan.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600497_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B..., représentée par Me Chadourne, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02657_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
A représenté par Me Chadourne, demande à la cour : - de lui accorder l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; - de suspendre l'exécution du jugement n°2402407 du Tribunal administratif de Bordeaux
Source officielleciv1
613721cdcd580146773f77dc
13 janvier 1993
13 janvier 1993
, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit de Mme A..., épouse Y..., demeurant Laaudinière, Sainte Honorine La Chardonne
Source officielleciv2
61372656cd58014677424c78
28 juin 1995
28 juin 1995
Chardon, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
6137229dcd580146773ff25e
28 février 1996
28 février 1996
Buffet, Séné, Chardon, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
6137265fcd580146774250c2
15 juin 1994
15 juin 1994
Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M.
Source officiellePage 29 sur 95