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854 résultats pour « Christelle LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c79b5ada31367c908eb609

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

munie d'un pouvoir INTIMEE : Société [5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10934bf9fd47c90a13ae5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

au barreau de PARIS INTIMES dans l'affaire 21/515 et APPELANTS dans l'affaire 21/520 Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 15], domicilié [Adresse 13] Représenté par Me Laurence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301047

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Laurent QQQ..., 101°/ à Mme Sonia QQQ..., domiciliés [...], 102°/ à M. Meriam RRR..., 103°/ à Mme Nathalie SSS..., domiciliés [...], 104°/ à M.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67bd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Lucie NICLOT, greffier ARRÊT : Par défaut, prononcé publiquement

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

64a50cf9b8594705dbfccc75

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Benoît PETY, président Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Défaut, prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4af

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, conseiller (par suite d'un empêchement du président), et par Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51afa2ecfdaf7720ec633

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET

Source officielle
CA

3ème Chambre

63be636113ef607c90ab644c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[O] [H] né le 30 Août 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christelle PERILLAT, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et par Me Françoise LE BARBIER, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6520f66cbb275d83183a3cc3

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Me Isabelle-marie DELAVICTOIRE, avocat au barreau de DIJON, toque : 53 INTIMES Monsieur [U] [W], en qualité de mandataire ad hoc de la société [7] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christelle

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449209.20220128

Admin. suprême

28 janvier 2022

28 janvier 2022

Arno Klarsfeld, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 janvier 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01908

Cassation

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Moyen produit par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03833_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par ailleurs, la société Cinéstar ne peut utilement se prévaloir de ce que la société Caribbean Cinémas, dont elle est une filiale, a été lauréate en 2022 d'un appel à projet lancé par la communauté d'agglomération

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00171_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Toutefois, le recteur prolonge d'un an le stage des stagiaires lauréats des concours externes aptes à être titularisés devant justifier d'un master ou d'un titre ou diplôme reconnu équivalent A le ministre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f8

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Christèle, - LE O... Fabrice, - LE O... Frédéric, - LE O...

Source officielle
TJ

Référés

68e0110174e929a9d8f9de98

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

GILLES de la SELARL PHILIPPE GILLES, avocat au barreau d’ALBI DEFENDEURS Mme [E] [D] née le 05 Mai 1980 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Lise VAN DRIEL de la SCPI BINEL LAURENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01187

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Laurent B..., domicilié [...], 6°/ M. Gérard C..., domicilié [...], 7°/ Mme Christelle D..., domiciliée [...], 8°/ M. Abdeslam E..., domicilié [...], 9°/ M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX04217_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier, ainsi qu'il a été dit au point 7, que la parcelle en litige ne comporte pas d'arbre remarquable et que les abattages autorisés, d'une part, laissent subsister un boisement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300374

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Jacques H..., domicilié [...]                                  , 12°/ à Mme Christine I..., domiciliée [...]                                  , 13°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63c1096fbf9fd47c90a13bf9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de 1901 agissant poursuites et diligences de son représentnat légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 795 009 760 00013 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Me Christel

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb672cece1704f57476ca

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [S] [Z] née le [Date naissance 1] 1958 de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Christelle

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Laurent PILLE - Christelle MARTOWICZ

SIREN 531880979Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

31/07/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/05/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/04/2026

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Ventes et cessions

CLEMENCE, Christelle, Isabelle, Guylaine, VILLERS, Laurent, Louis, Marcel

SIREN 525288734Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route du Fil de l'Eau 82100 Lafitte, Adresse du nouveau propriétaire: 407 Chemin de la Gimone 82100 Lafitte

28/04/2026

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Modifications diverses

LAURENT, Christelle, Solange, Georgette, LENNE

SIREN 382502656Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

27/03/2026

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