Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Pradel, conseiller référendaire, et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 août 2022 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Dureux, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 avril 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 18 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

janvier 2022, l'association Pontos Marine demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 novembre 2021 du préfet du Var portant autorisation environnementale du projet de modernisation du port de l'Anse du Pradet

de l'automobile de marque Mercedès modèle 500 E , numérotée wdb 1240361B467307; -condamné l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée "la presse automobile" à restituer à M.Vincent Pradère la

Jacques X..., demeurant à Marly, ..., demeurant à Auny Ferme de Prayel, Mlle Chantal A... demeurant à Marly, ... aux Ormes, ladite demande tendant à l'annulation de la décision en date du 19 mai 1982 du

SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/542 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/04434 - N° Portalis DBVW-V-B7I-INZ7 APPELANTE S.A. [3] Représentée par Me Camille Frédéric PRADEL

A B demande au Tribunal d'annuler la décision en date du 13 mars 2023 par laquelle le maire de Le Pradet a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif sur un terrain cadastré AS n° 8.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de

La SCI Rosalie n'ayant pas accédé à cette demande, les époux [O] ont assigné les 17 et 18 juillet 2014 la SCI Rosalie et la SCP Lhubac Cabanis Pradal & Lhubac afin d'obtenir la restitution de leur dépôt

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Pradel-Artaxe Valerie, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Pradel-Artaxe Valerie, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de M.

la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Pradel, conseiller référendaire, et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique de ce jour où étaient présents Mme Martinel, président, M.