Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 23 NOVEMBRE 2010 (no 400, 3 pages) Numéro d'inscription au

BAROUSSE SERGE, LA S. A. R. L.

par tout sinistre, à hauteur du montant du dit sinistre déduction faite de la franchise par sinistre, étant précisé que lorsque la franchise annuelle est atteinte, il conserve à sa charge une franchise

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 ARRÊT DU 16 AVRIL 2026 SUR RENVOI APRÈS CASSATION (n

La société SERIS SECURITY a contesté ces deux chefs de redressement par lettre du 25 juin 2007.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS, QU'IMPUTANT L'INSUFFISANCE DES RENDEMENTS ET L'EXISTENCE D'ANOMALIES DE PLANTES, CULTIVEES DANS DES SERRES, A LA POLLUTION

Philippe..., Philippe RG..., Serge RI..., Guy RJ..., Alain RK..., Jean-Joël RM..., Paul RP..., Bernard RQ..., Pascal RR..., Pascal RS..., Eric RT..., François RU..., P.

ou des clauses relatives à un autre contrat Décision attaquée : n° 16/00146 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 20 Février 2018 Appelants : Madame [F] [P], représentée par Me Serge

9] [R] [B] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 14] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] [F] [B] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 11] (

; la SOCIETE D'ETUDES ET ENTREPRISE D'EQUIPEMENTS (SEEE) demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler d'une part, la décision du 10 janvier 2001 par laquelle le chef de la mission française de coopération

Serge-François X..., demeurant à Marseille (13006) 35, cours Pierre Puget et tendant à l'annulation de la décision du directeur départemental du travail et de l'emploi (DDTE) des Hauts-de-Seine en date

Patrick B... et Mme Aline D... épouse E..., -a condamné Serge X... à payer à M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/05585 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZRJ Ordonnance n° 2026/M144 Monsieur [G] [O] représenté par Me Françoise

et la chapelle française de Mondement-Montgivroux.

SERIS SECURITY C/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 octobre 2012), que Serge X... et Mme Y..., son épouse commune en biens, ont placé

Chambre sociale 4-2 N° RG 22/03540 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VRHJ Minute n° : O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MEDIATION Nous, Catherine Bolteau-Serre

Joris Serge Marie Patrice X... C/ Mme Léa-Audrey-Françoise Y... épouse X...