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1 524 résultats pour « Gautier Martin »

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CPH
TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372104cd580146773f04e5

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

. ; 3°) Monsieur Guillaume A..., demeurant à Saint-Martin d'Hères (Isère), ... ; 4°) Monsieur Gérard E..., demeurant à La Tronche (Isère), Le Chalet Bouqueran CORENC ; en cassation de l'arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee583

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Urbain G..., demeurant 3, place de la Préfecture à Mende, 9°/ Mme Rose-Marie B..., demeurant 23, Bâtiment Les Eglantiers à Mende, 10°/ Mme Martine O..., demeurant ... à Mende, 11°/ Mme Marie-France

Source officielle
CC

soc

61372245cd580146773fb96a

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Lepoivre, de Me Bouthors, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0305DEC005180399

Admin. suprême

5 mars 2002

5 mars 2002

:center; font-size:14pt } .s662121A1 { margin-top:12pt; margin-bottom:12pt; text-align:center } .sB8987CE9 { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .s6644A164 { margin-top:0pt; margin-left

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0154e74e929a9d8fa3e2b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LES CINQ dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Sandra FIORENTINI-GATTI de la SELAS SF AVOCAT, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110350

Admin. suprême

16 février 2012

16 février 2012

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s523616E0 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; font-size:14pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s8229ABDD { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304754_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

, à la Réunion, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte. 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100891_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

B A et au directeur départemental des finances publiques de la Marne.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-152342

Admin. suprême

22 janvier 2015

22 janvier 2015

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA6BC7FA7 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02796_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mmes B D, Marion Audissergues, Claire Martin, Marie-José Martin, Marie-Noëlle Pannetier-Chevillard et Denise Faulks et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2c05d6f7f678d4960e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le 13 novembre 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre 4-1 N° RG : 23/01883 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-Michel PICHON Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889fc

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Bruno GAUTIER Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bca3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Martine née C... du chef de détention d'arme de 4ème catégorie et homicide volontaire, D... Denis, D... André, E... Philippe du chef de complicité de tentative de meurtre, F... Hélian, G...

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee13c

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

Moselle), 12, rue du Président Poincaré, et actuellement à Fameck (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1986, par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit de Mademoiselle Martine

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740afba

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Guillaume Y..., demeurant Domaine Saint-François, 12 Les Martins Pêcheurs, 78170 La Celle Saint-Cloud, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ2

61372234cd580146773fb158

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine De X..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès

Source officielle
CC

civ2

613722a3cd580146773ff733

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

Alfred X..., demeurant ..., 2°/ Mme Raymonde X..., demeurant lieu-dit Morne-Canelle, 97240 Le François (Martinique), 3°/ Mme Julie X..., épouse Y..., demeurant ..., 4°/ la société Egaps, représentée

Source officielle
CC

civ2

613722cacd5801467740184c

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Brigitte, Martine A..., épouse X..., agissant tant en son

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007893845

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Gautier, à MM. P..., Vitali, Aubaterre, Martin, Mateo, à Mme V... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle

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