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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 010 résultats pour « Georges Boucher »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 228-5.11

—

Lorsque des cloisons du type "A" ou du type "B" sont percées pour le passage de câbles électriques, de tuyaux, de gaines, de conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, d'appareils d'éclairage et d'autres dispositifs similaires, il y

Article 1

—

territoriales, est le suivant : N° DÉPARTEMENT CLASSEMENT 1 AIN B 2 AISNE B 3 ALLIER C 4 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE C 5 HAUTES-ALPES C 6 ALPES-MARITIMES A 7 ARDÈCHE C 8 ARDENNES C 9 ARIÈGE C 10 AUBE C 11 AUDE B 12 AVEYRON C 13 BOUCHES-DU-RHÔNE

Article 17

—

Les règles du parcours de soins coordonnés ne s’appliquent pas aux actes de radiodiagnostic portant sur la tête et la bouche qui sont effectués par le radiologue lorsqu'ils sont demandés par le stomatologue, le spécialiste en chirurgie orale ou en chirurgie

LEGIARTI000039349127

—

-Zones " d'installation contrôlée " NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION CONTRÔLÉE Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados

Article Annexe

—

D'INTÉRÊT LOCAL COLLECTIVITÉS DROIT À COMPENSATION Ain 0 Aisne 5 793 Allier 0 Alpes-de-Haute-Provence 2 011 Hautes-Alpes 8 017 Alpes-Maritimes 15 708 Ardèche 6 583 Ardennes 8 368 Ariège 0 Aube 27 500 Aude 0 Aveyron 0 Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Travaux d'abattage des animaux de boucherie. Travaux d'abattage des volailles. Travaux d'équarrissage. Tueries particulières. Travaux occasionnels et poussiéreux exposant à l'amiante.

Article Annexe IV

—

Bouches-du-Rhône Marseille - Saint-Charles, Aix-en-Provence TGV. Charente Angoulême. Côte-d'Or Dijon.

LEGIARTI000034461330

—

MONTIGNAC Bordeaux 0241007P Collège Giraut-de-Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0241041B Collège Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges

Article 298 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Code général des impôts

normaux de l'agriculture. 2° (abrogé) 3° Pour leurs activités agricoles, les personnes qui effectuent des achats, des livraisons, des importations, des acquisitions intracommunautaires ou des services d'intermédiation portant sur des animaux vivants de boucherie

LEGIARTI000042970211

—

SOP/SOPSR = 12 06 - ALPES MARITIME - Adjoint Chef SOP 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie de sécurisation et d'intervention 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie d'assistance administrative et judiciaire 1 31 - HAUTE -GARONNE -

Article Annexe I

—

R 49 Nuits Saint-Georges 1er cru R 47 Vosne-Romanée R 48 Vosne-Romanée 1er cru R 48 Vougeot R 50 Vougeot 1er cru R 48 Chambertin R 42 Chambertin Clos de Beze R 42 Chapelle Chambertin R 45 Charmes Chambertin R 45 Griotte Chambertin

LEGIARTI000042970199

—

SOP/SOPSR = 11 06 - ALPES-MARITIMES - Adjoint Chef SOP 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie de sécurisation et d'intervention 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie d'assistance administrative et judiciaire 1 31 - HAUTE -GARONNE

Article Annexe III

—

Saint Quay Saint-Brieuc 411303 Papetou Toulon 135811 Eulalie Paimplo 903675 Janab Rouen 725547 Pêcheur de lys Caen B16782 Fabidomi Martigues 180347 Laertes Sète 338793 Skellig Douarnenez E67235 Maria Giovanna II Toulon D86234 Betty Georges

Article Annexe

—

île de la) 3,27 Egypte 1,65 Emirats arabes unis 7.857,85 Equateur 8,70 Erythrée 4,73 Espagne 0,46 Estonie 1,22 Etats-Unis 7,83 Ethiopie 4,73 Fidji 3,50 Finlande 0,46 Gabon 2,45 Géorgie

Article Annexe

—

Dominique (île de la) - 0,76 Emirats arabes unis - 8,24 Equateur - 7,40 Erythrée - 1,10 Espagne 1,10 Estonie - 0,50 Ethiopie - 4,40 Fidji - 0,60 Finlande - 0,70 Gabon 0,64 Gambie 3,00 Géorgie

LEGIARTI000042466807

—

du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE PATISSERIE ENTREPRISES ARTISANALES 0953 CHARCUTERIE DE DETAIL 0992 BOUCHERIE

Article ANNEXE

—

NUMÉRO INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 77018 Bailly-Romainvilliers. 77058 Bussy-Saint-Georges. 77059 Bussy-Saint-Martin. 77083 Champs-sur-Marne. 77085 Chanteloup-en-Brie. 77108 Chelles. 77111 Chessy. 77121

Article 1

—

Maine-et-Loire, le département de la Mayenne et le département de la Sarthe ; 14° La région Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille comprend le département des Bouches-du-Rhône

Article 228-5.17

—

Toutes les pompes d'incendie doivent être munies de soupapes de sûreté lorsqu'elles peuvent refouler l'eau sous une pression supérieure à la pression de calcul des tuyaux, des bouches d'incendie et des manches.

Article 223 a-II-2/14

—

Le plan d'entretien doit inclure au minimum les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants, lorsqu'ils sont installés : 1.2.1 collecteurs principaux d'incendie, pompes et bouches d'incendie

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