Jean-Baptiste T..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude T..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Jean-Baptiste S..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude S..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

ne peut être prononcée qu'à charge pour la partie qui l'invoque de prouver le grief que lui cause cette irrégularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une période d'échauffement de jeunes

Jean-François Poncet, juge, M. Patrick Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

, ordonner une expertise, dire que les époux Jean- Jacques et Patricia X... devraient cesser l'élevage de chevaux et les voir condamner à leur payer 50. 000 francs à titre de dommages et intérêts.

Adresse 13] [Localité 10] Mme [P] [T] [Adresse 15] [Localité 12] Mme [L] [I] [Adresse 18] [Localité 21] Mme [J] [I] [Adresse 3] [Localité 8] Mme [W] [I] [Adresse 14] [Localité 9] Représentés par Me Jean-Louis

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Christophe Couturier, juge, M. Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-michel Russo, juge commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [I] [G], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Jean-François X..., demeurant 25, Lotissement le Vivarais, 26600 La Roche de Glun, en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Privas, au

Jean-Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1995 par le tribunal de grande instance de Digne, au profit de M.

Julien Eche, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. et Mme E

Bas-Rhin, ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association Horizon amitié, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier

la société Atrium, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société L'Aviation, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier

[S] [T], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [Y] épouse [T], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier,

[X] [I], ayant Me Soltner pour avocat à la Cour de cassation, ET : Caisse d'Epargne Loire Centre, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier

[G] [V], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation

Haute-Normandie, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier

la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Avignonnaise d'Impression sur Tissus, ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier