Jean-Jacques B...la somme de 1. 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Suivant déclarations du 04 juin 2007, les consorts X...

Jean-Jacques X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 6 décembre 1999) d'avoir constaté la validité de l'acte de notoriété établi le 1er juillet 1993, alors, selon le moyen : 1 / que cet acte, délivré

RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01356 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6TB MI : 22/00000332 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 28 janvier 1993 qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la réglementation relative aux installations

A... et de la société Marie-Pierre Badet-Bleriot, Jean-Jacques A..., Catherine André A..., l'avis de M.

Jean-Jacques Y... et que, faute de le faire dans un délai de 3 mois, elle devra lui remettre l'urne ; que Mme X... a notifié à son beau-frère qu'elle optait pour l'immersion des cendres, mais elle n'a

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1989, qui les a condamnés chacun pour infractions à la législation sur les sociétés et pour banqueroute

Jean-Jacques O... et autres la somme qu'ils demandent au titre des frais exposés par eux et non compris dans les dépens. Article 1er : La requête de Mme I... et autres est rejetée.

Jean-Jacques X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Hélène X..., demeurant ..., 3 / M.

JEAN-JACQUES X...

JEAN-JACQUES, A QUI IL AVAIT FAIT DONATION EN 1954 D'UN DOMAINE AGRICOLE, ET DEMOISELLE MICHAUD Y...

Jean-Jacques Y..., Immobilière Carrefour, ... à Evry (Essonne), en annulation d'une décision rendue le 19 novembre 1991 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Paris.

Jean-Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Jean-Jacques X... née Mary Y..., défenderesse à la cassation ;

A B demande au tribunal de condamner les docteurs Jean-Jacques Bronsard et Philippe Tisserand, exerçant à l'hôpital privé Beauregard. Vu les autres pièces du dossier.

juridiction de proximité de Cannes, 3 décembre 2013), rendu en dernier ressort, que Mme X..., propriétaire d'un lot au sein d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, a assigné la société Cabinet Jean-Jacques

A a obtenu un arrêté de non-opposition à la déclaration préalable pour la rénovation d'une maison existante au 34-36 rue Jean-Jacques Rousseau, aux Echelles (Savoie).

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition