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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720bfcd580146773ee0f7
8 novembre 1988
8 novembre 1988
à Begrolles-en-Mauges (Maine-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs : - Valérie, Ginette, Marie Renée Y..., - Michaël, Jean-Marie
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008079113
29 novembre 1999
29 novembre 1999
Jean-Bernard X..., magistrat, BP 101 à Papeete-Tahiti (98700) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
18 novembre 2016
SA BUILDINVEST prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 330 434 531 ayant son siège au 18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f665c
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Jean-Bernard Y..., demeurant ...
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3f2
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Jean-Pierre, F... René, prévenus, la société CITEM, civilement responsable, 2° A...
Source officielle1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa87
18 avril 2024
18 avril 2024
BERNARDI GROUP (SARL SPE ROMAN ANDRÉ) C/ S.A.R.L. ONLY FRAGRANCES (SELARL B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92136
11 mars 2015
11 mars 2015
Monsieur Jean-Philippe X... Monsieur Jean-Louis X... Mademoiselle Cécile X... Madame Odile X... épouse Y... Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce59
12 avril 2007
12 avril 2007
Jean X... est intervenu volontairement à l'instance.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd05
15 mars 2000
15 mars 2000
Jean-Pierre, Z... Pierre, A... Jean-Pierre, B... Jacques, C... Philippe, D... Léo, E...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c73
5 novembre 2003
5 novembre 2003
RG N : 02/01031 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Novembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:475550.20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) a autorisé la société Métropole Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en monde
Source officielleciv1
61372344cd580146774078ce
13 avril 1999
13 avril 1999
Jean B..., 2 / Mme Y...
Source officiellecomm
61372449cd580146774143a3
11 janvier 2005
11 janvier 2005
fondement de l'article 1998 du Code civil, d'exécuter les engagements souscrits par son mandataire apparent ; que la cour d'appel a limité la condamnation qu'elle a prononcée contre la BNP Paribas à la moitié
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00831
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Bernard Y... qu'il conviendra de réparer, - débouté la société OXYMETAL de sa demande principale, - condamné la société OXYMETAL SAS à payer à M.
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c95
10 juin 1998
10 juin 1998
Palais de Justice à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008166829
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Jean BP, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e994
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00991
12 décembre 2018
12 décembre 2018
__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
17 juin 2008
Il précise qu'après être monté sur l'échelle celle-ci s'est déséquilibrée provoquant sa chute d'une hauteur de 4 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1df
27 février 2012
27 février 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officiellePage 29 sur 112