Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Marchezais 28 Eure-et-Loir Mérouville 28 Eure-et-Loir Le Mesnil-Simon 28 Eure-et-Loir Mévoisins 28 Eure-et-Loir Mézières-en-Drouais 28 Eure-et-Loir Moinville-la-Jeulin 28 Eure-et-Loir Mondonville-Saint-Jean

Article Annexe

Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article (39 à 44)

ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 39 D 475 Bretelle A36 AUTHUME D 673 DOLE 39 D 1083 Limite département 39/01 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article 228-5.31

Tous les récipients à déchets autres que ceux utilisés lors du traitement du poisson doivent être en matériaux incombustibles ; leurs fonds et leurs côtés ne doivent comporter aucune ouverture. 7.

Article Annexe I

Groupe 25 : Poissons diadrômes divers.

Article 4

l'impact des ouvrages sur le franchissement des obstacles à la montaison établi à partir de la description des paramètres géométriques et hydrauliques des obstacles et des capacités de franchissement des espèces cibles ; - le cas échéant, des passes à poissons

Article Annexe

pèche de jour seulement sur les navires armés en 5 catégorie et à la conchyliculture dans les mêmes conditions, de goémonier, ainsi que les fonctions de médecin, commissaire, agent de service général, et du personnel employé uniquement au travail du poisson

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article Annexe 1

CPU 02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN

Article Annexe III

Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Euroairport, Mulhouse.

LEGIARTI000037494779

HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT 54451 REHON 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON

Article 226-3.17

Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson : Les installations de congélation du poisson doivent répondre au règlement d'une société de classification agréée pour ce qui concerne leur conception et leurs équipements.

LEGIARTI000036612924

Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique POISSONS

LEGIARTI000036612914

Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792

Article ANNEXE 4

Général-de-Gaulle ; - avenue du Général-de-Gaulle jusqu'à la limite sud de la parcelle section BC n° 346 ; - limite sud de la parcelle section BC n° 346, limite sud puis ouest de la parcelle section BC n° 394 (y compris la parcelle BC n° 395) jusqu'à la rue Jean-Moulin

Article Annexe 38

Chemin de Feyzin jusqu'à l'intersection avec l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la pointe nord, puis la limite est de la parcelle E4 2503. Feyzin Limite est de la parcelle AO 11. Limites est et sud de la parcelle AO 124.

Article Annexe II

téléphone : 03-84-57-00-07 Préfecture du Doubs 8 bis, rue Charles-Nodier, 25000 Besançon, téléphone : 03-81-25-10-00 Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer

Article Annexe 27

Limite nord de la parcelle BX 88 jusqu'à la rue Docteur-Jean-Roux. Rue Docteur-Jean-Roux jusqu'à la limite nord-est de la parcelle BX 270. Limite est de la parcelle BX 270 jusqu'à la rue du Général-Brosset.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Couiza, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Festes-et-Saint-André, Fourtou, Montazels, Padern, Paziols, Puivert, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rouffiac-des-Corbières, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Jean-de-Paracol