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1 068 résultats pour « Jean-pierre BROC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e345

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Marie LACROIX, conseiller - Catherine CLERC, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Jean Truscello, pharmacien, demeurant Les Allues Dessus, (73250) Saint-Pierre d'Albigny ; - M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632413

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Jean-Philippe L, demeurant ...), M. Arnaud X, demeurant ..., M. Thomas W, demeurant ...), M. Stéphane BO, demeurant ..., M. Brice AT, demeurant ..., M. Kevin CN, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

H AZ, EG de BERDOT, EG de Ladon, la SCEA de Bahus, EG de Laurencon, la SCEA De Jean BL, le GAEC Belin, M. CO CR, EG de Ludrey, M. CW CS, EG de Banos, la SCEA de Braquet, la SCEA de Berdot, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018839002

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

Brice Bohuon, Auditeur, - les observations de Me Le Prado, avocat du DEPARTEMENT DE LA REUNION et de Me Odent, avocat de M.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01de774e929a9d8faef23

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [S] [W] veuve [D] née le [Adresse 4] ayant pour avocat Maître Sylvie BROS avocat au barreau de l'AVEYRON Vu la

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

69d6e065cdc6046d4793b682

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 Avril 2026 Nous, Thierry PITOIS-ETIENNE, Président, du Tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre, tenant audience des référés, assistée de Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de09

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488831.20240718

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il ressort des pièces des dossiers que M.

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TA

JU 3ème chambre

DTA_2306614_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

616307fb5a67331bacec3c3f

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

INTERPRÉTATION Madame [X] [E] veuve [U] ès-qualités d'héritière Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de Me Jean-Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c4

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Jean-Claude et de A...

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CA

Chambre BAUX RURAUX

6799c94ad742d0b11d26be89

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

représenté par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMES Monsieur [D] [U] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Jean-François

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TA

8ème chambre

DTA_2107538_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2021, le Centre hospitalier Le Vinatier, représenté par la Selarl Jean-Pierre et Walgenwitz Avocats associés, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107545_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2021, le Centre hospitalier Le Vinatier, représenté par la Selarl Jean-Pierre et Walgenwitz Avocats associés, conclut au rejet de la requête et à ce

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3bd

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST " CIC BANQUE CIO-BRO " venant aux droits de la S. A.

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CA

1ère chambre civile B

6162b6204785972364720400

Appel

9 avril 2013

9 avril 2013

BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Marie-Pierre GUIGUE a fait le rapport,

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e37

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628- No du dossier 41261 Représentant : Me Jean-Pierre

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CA

4e Chambre A

6034f7a2e4ac2e2567710a22

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942337

Admin. suprême

28 octobre 1996

28 octobre 1996

Gérard Gautier, Jean YX..., Pascal XD..., Jean-Pierre G..., Mme Claudette YG..., M. Paul I..., Mme Danièle XA..., MM. Franck XC..., Michel X..., Mme Anne-Marie XN..., M.

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