CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 439 résultats pour « Jean-pierre FORESTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2104264_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 29 sur 72

← PrécédentSuivant →
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019309960

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

requête, enregistrée le 31 mars 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la MAISON DE RETRAITE « RESIDENCE DES COUVALOUX » DE SURESNES, dont le siège est 29 bis, rue Fernand Forest

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00368_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code forestier ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:448620.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 ; - l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 ; - le décret n° 2006-504 du 3

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02106_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

613724cdcd580146774187cb

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Jean-Pierre B... et actionné le même jour la banque, laquelle leur a réglé les sommes réclamées ; qu'estimant que la garantie n'était pas due, les consorts B... ont poursuivi les consorts de Y... en

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

69eb014dcdc6046d4757d1bb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

pièces.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a81f2dcdc6046d47797894

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La SARL IBANEZ DAVID est une société de travaux forestier. Les 2 sociétés travaillent régulièrement ensemble.

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Jean-Pierre F..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 19°/ de M. Thierry XY..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 20°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b18

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Jean-Pierre X... M. Yves Y... Mme Sylvia Z...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025180067

Admin. suprême

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Jean-Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025449326

Admin. suprême

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Jean-Paul A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025822297

Admin. suprême

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Jean-Yves A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273a0

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

"aux motifs que "la première question qui se pose à la Cour est de savoir si ce manquement est directement à l'origine des destructions par incendies dont il s'agit ; que (...) les déclarations de Jean-Pierre

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00326_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Les différents espaces naturels, forestiers et agricoles ont par ailleurs été présentés tout au long du rapport de présentation.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6966d245cdc6046d4731c482

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SOCIÉTÉ GUADELOUPÉENNE DE DISTRIBUTION MODERNE Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : SELARL [E] & ASSOCIES Me Johann THEOPHILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063328558704f52e68fd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL00436_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d01166cdc6046d4705b200

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

comparant par Me Morgane GREVELLEC Avocat (E2122) ET : SAS VISION DES MARQUES, dont le siège social est 21 rue Georges Boisseau 92110 Clichy – RCS B 439 614 637 Partie défenderesse : assistée de Me Pierre-Louis

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743585

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Jean-Pierre Aubert, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle