En mai 2021, la SARL Osiris a fait l'acquisition de l'ancienne chapelle Saint-Joseph de Cervisy, voisine du Château de Cervisy, en vue de la transformer en chambres d'hôte.

En mai 2021, la SARL Osiris a fait l'acquisition de l'ancienne chapelle Saint-Joseph de Cervisy, voisine du Château de Cervisy, en vue de la transformer en chambres d'hôte.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 mai 2021 et 17 octobre 2022 M. et Mme B, représentés par la Selarl Valadou Josselin et Associés, demandent à la cour : 1°

C F et Mme A D, représentés par la Selarl Valadou Josselin et Associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 25 mars 2021 ; 2°) d'annuler les décisions

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 mai 2021 et 17 octobre 2022 M. et Mme B, représentés par la Selarl Valadou Josselin et Associés, demandent à la cour : 1°

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 septembre 2023 et 27 février 2024, l'association La Cabane, représentée par la SELARL Valadou-Josselin, demande au tribunal

LOMBARDON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Marc MAMELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE en date du

12933 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3ZI [U] [Y] [C] [G] [Y] [B] [Y] C/ [P] [N] [O] [D] [A] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Joseph

: P 209 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Marie-Josèphe

Vu les conclusions du 15 juin 2011 du syndicat des copropriétaires de l'immeuble DOMAINE DE L'OBSERVANCE Vu les conclusions du 6 octobre 2011 de la SARL ALLO RENOV 'MAISON Vu les conclusions du 15 juin

Dans ses domaines de compétence, l’État met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents ou adultes en situation de handicap. /

Joseph Z..., 2 / Mme Charlotte Y..., épouse Z..., demeurant tous deux La Joloreil, Domaine des Pins, route des Ciappes de Castelane, 06500 Menton, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1998

Alexandre, Marie-Joseph Z..., demeurant résidence Chantereine aux Ulis (Essonne), défendeurs à la cassation ; M.

Prisca, Scholastique A..., demeurant ..., - Mlle X..., Hermence, Sabas A..., demeurant Rivière Blanche, 42, lotissement Bois Neuf, 97212 Saint-Joseph, - M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 novembre 2020 et 7 mars 2022, l’association Ecole démocratique de Paris, représentée par la SELARL Valadou-Josselin, demande

Représentant : Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD , avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M. Jean-Luc X... [...]

SIMAGRI, entre 2012 et 2013 (pièces n° 13 à n° 18 des appelants) ; [ ] que selon procès-verbal en date du 23 octobre 2012 et dressé par Me Joseph G..., huissier de justice de la SCP ACTA, il est constaté

CHATEAU REILLANNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance