Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Duraffourg, représentant la société Parc Eolien Corrèze 1, et de Me Martinez, représentant

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot représentant la société Parc éolien Nordex LXVIII.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. L'entreprise individuelle de M.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant la commune de Rivedoux-Plage, et de Me Lapprand, représentant

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Varnoux, représentant l'association ADDUUR et autres, et de Me Lapprand, représentant

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en un comité composé de   :   Yonko Grozev, président,   Iulia Antoanella Motoc,   Pere Pastor Vilanova, juges, et de Crina Kaufman

homme (quatrième section), siégeant le 28 février 2023 en un comité composé de   :   Faris Vehabović, président ,   Iulia Antoanella Motoc,   Branko Lubarda , juges , et de Crina Kaufman

(quatrième section), siégeant le 6 décembre 2022 en un comité composé de   :   Branko Lubarda, président ,   Iulia Antoanella Motoc,   Pere Pastor Vilanova , juges , et de Crina Kaufman

puisse attribuer au parquet de cassation un autre rôle de celui qui est le sien, à savoir celui d'auxiliaire de la Cour, comme l'a relevé la Commission dans la décision qu'elle a rendue dans l'affaire Kaufman

quatrième section), siégeant le 29 mars 2022 en un comité composé de   :   Gabriele Kucsko-Stadlmayer, présidente,   Iulia Antoanella Motoc,   Pere Pastor Vilanova, juges, et de Crina Kaufman

quatrième section), siégeant le 4 novembre 2025 en un comité composé de   :   Faris Vehabović, président ,   Lorraine Schembri Orland,   Sebastian Răduleţu , juges , et de Crina Kaufman

homme (quatrième section), siégeant le 5 juillet 2022 en un comité composé de   :   Yonko Grozev, président,   Iulia Antoanella Motoc ,   Pere Pastor Vilanova , juges, et de Crina Kaufman

des 29 août et 14 décembre 2012, M. et Mme [V], représentés par Me [Q], ont assigné devant le tribunal de grande instance de Nanterre, la Sci [Adresse 3], aux droits de laquelle est venue la société Kaufman

. # Selma Kadiman contra Freistaat Bayern. # Petición de decisión prejudicial: Bayerisches Verwaltungsgericht München - Alemania. # Acuerdo de Asociación CEE-Turquía - Decisión del Consejo de Asociación

dont Cerni a racheté quelques actions en novembre 1982 puis la quasi-totalité du capital en mars 1983, qui n'avait pour tout établissement qu'une boîte aux lettres fixée à la porte d'une entreprise Kautzmann

pourvoi n° G 23-12.634 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2022, rectifié par un arrêt du 16 décembre 2022, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-1), dans le litige l'opposant à la société Kaiman

CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 236 Rôle N° RG 23/01346 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVR3 [E] [F] C/ [Y] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia KAUTZMANN

CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 237 Rôle N° RG 23/01348 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVR7 [B] [P] C/ [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia KAUTZMANN