d'existence causés, après consolidation de ses blessures, par son handicap dans les actes essentiels de la vie courante, dans ses activités affectives et familiales et dans celles des activités de loisirs

conditions d'existence causés après la consolidation par le handicap dont elle reste atteinte dans les actes essentiels de la vie courante, dans les activités affectives, familiales, sportives et de loisirs

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 novembre 2020 rectifié par arrêt du 11 février 2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 28 mars 2019, pourvoi n° 17-20.884), la société civile immobilière Loisirs

5 / qu'en l'état d'une absence de contestation sur l'importance des études AEPM pour l'accès au marché publicitaire, la cour ne pouvait se borner à relever que les sociétés Canal avaient tout le loisir

représentation aux actes à venir, notamment à l'audience de jugement compte tenu des enjeux de la procédure ; qu'elle ne saurait davantage constituer un gage de non réitération tant l'intéressé avait tout loisir

démonstration de sa mauvaise foi en prétendant qu'elle n'a jamais eu de doléances de la part du caissier relativement aux sommes manquantes puisque celui-ci a été déclaré coupable et qu'elle avait tout loisir

recherches sur la situation réelle de la victime qui n'aurait apporté aucune collaboration sur ce point ne sera pas retenu, aucune preuve de sa véracité n'étant apportée et depuis 1988 elle avait eu tout loisir

telle opération, les travaux entrepris par la société Siex pour transformer l'immeuble à usage industriel dont elle faisait l'acquisition en un bâtiment adapté au commerce de mobilier de jardins et de loisirs

et "réunion clinique" ; que dès lors en affirmant qu'il résultait de l'emploi du temps de Mme X... qu'elle assurait principalement la surveillance des jeunes en internat et l'animation pendant les loisirs

ayant fait valoir qu'elle avait été recrutée pour exercer son poste en qualité de chargée d'études et accomplissait à ce titre un travail de statistiques et d'études des comportements de tourisme et de loisirs

[H] coupable pour les faits de réalisation irrégulière d'aire de stationnement, de dépôt de véhicules ou de garage collectif de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs commis du 6 juillet 2016 au

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés RSF Diffusion, SRD Com Aubière, Mozac Loisirs, SF Europe, RSD et Louis Blériot par la société Groupe David Gerbier

maire de la commune de Yerres ; que, désigné par le conseil municipal pour représenter la commune au conseil d'administration d'une société d'économie mixte ayant pour objet l'aménagement d'une base de loisirs

ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER REJETANT LEUR DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU PREFET DU GARD DU 18 MAI 1971 QUI A DECLARE D'UTILITE PUBLIQUE LA CREATION D'UNE ZONE TOURISTIQUE DE DETENTE ET DE LOISIRS

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société en nom collectif Valrhona et Cie, dont le siège social est ... (7ème), 2 / la société anonyme Etablissements de Loisy

une "police unique de chantier", a chargé la société en nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage, devenue la société anonyme Quille (société Quille), de la réalisation d'un parc de loisirs

immobilier aux droits desquelles vient aujourd'hui la SCI CREJO I ont donné à bail à la SARL NITROGLISSER'IN un local commercial à usage exclusif de vente de vêtements et d'articles de sports et de loisirs

Attendu selon les arrêts attaqués, que l'association départementale Les Francas Territoire de [...] a signé avec la commune de [...] le 18 décembre 2013 une convention de gestion de sept centres de loisirs