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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8aa
10 avril 2024
10 avril 2024
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 10 avril 2024.
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8ae
10 avril 2024
10 avril 2024
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 10 avril 2024.
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8b0
10 avril 2024
10 avril 2024
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 10 avril 2024.
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8be
10 avril 2024
10 avril 2024
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 10 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87968
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Madame X... indiquait dans sa lettre que son mari était malade et qu'elle-même se trouvait sans emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c54
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 14 Mars 1949 à MEKNES (MAROC) ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Alain BEGOC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE :
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205815_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 décembre 2022 et 20 janvier 2025, l'association Fontonne Action Collective, représentée par Me Berthet, demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8778c
7 juin 2005
7 juin 2005
Serge BERTHET, Conseiller, M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, Mme. Elisabeth PONSARD, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1de
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403806_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
depuis l’intervention sont apparus des troubles sensitifs dans le membre inférieur gauche distal avec impression de paresthésies, des décharges électriques en permanence dans le pied, perturbant la marche
Source officielleChambre sociale
6971d46fcdc6046d4736118a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d671cdc6046d47363f9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d678cdc6046d47364000
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d67ecdc6046d4736409f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d691cdc6046d4736423f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d6a5cdc6046d4736438f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielleChambre sociale
6971d6abcdc6046d473643f3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.
Source officielle1ère Chambre civile
6970e09acdc6046d471eb75b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DUVALET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie CACHEUX de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00134
15 février 2011
15 février 2011
juridiction, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 30 mars
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd99658516db78823cec3a4
8 janvier 2020
8 janvier 2020
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 29 sur 40