délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL

devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL

[Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, substitué par Me Violette LAVILLE, avocats au barreau D'AVEYRON INTIMEE : SAS MAUREL AVEYRON [Adresse

[Adresse 1] Non comparante - non représentée INTIMEE - CRÉANCIERE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Philippe MAUREL

de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL

devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL

de l’habitation, de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 1 rue de Belzunce, résidence San Carlos, propriété gérée par le syndic de copropriété Cabinet Maurel

munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR : Madame [B] [E] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fahranaz JETHA, Assistée de : Maureen

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL

6.67pt; vertical-align:super } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH (99) 700 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 23555/94 MAUREL-FEVRIER

Dans le cadre des opérations de liquidation partage de la communauté, un procès verbal de difficulté a été dressé le 21 août 1995 par Me MAUBREY.

D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00767 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY

Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller M.

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 janvier 2010), que les époux X..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, ont assigné le syndicat des copropriétaires de la " résidence La Maurelle

[G] [M] [F] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] (Haute-Savoie) [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Portalis DBX4-W-B7I-TARZ NAC: 62B FORMULE EXECUTOIRE délivrée le à la SELARL LT AVOCAT à la SCP CABINET MERCIE - SCP D’AVOCATS à la SELARL DBA à Me Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE à la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI

RENNES Monsieur [K] [O] Maubreuil [Localité 3] représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES Madame [Y] [G] épouse [O] Maubreil

Alain Maubrac, président de la Mutuelle MMC CGFTE, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.