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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137261acd58014677422f47
18 mai 2004
18 mai 2004
mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, de la société civile professionnelle RICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f40
31 mai 2016
31 mai 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe994
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Alain ZO..., 74 / de Mme Nicole AY..., 75 / de M. Michel AL..., 76 / de Mme Marie-France AS..., 77 / de M. Michel BW..., 78 / de M.
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740e02e
12 juillet 2001
12 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f1ebcdc6046d47dab82e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Richard ANCELOT
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0bf3
7 décembre 1989
7 décembre 1989
le ministère de la Défense, bureau des accidents du travail à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Madame Nicole
Source officiellesoc
6137233bcd5801467740726c
6 mai 1999
6 mai 1999
sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Orléans, dans l'affaire opposant : - Mme Nicole
Source officiellesoc
6137233ccd58014677407317
6 mai 1999
6 mai 1999
sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Orléans, dans l'affaire opposant : - Mme Nicole
Source officiellesoc
61372314cd580146774051ee
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Jacques Z..., 5 / de Mme Nicole A..., 6 / de Mme Vania H..., 7 / de Mme J...
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b3b1
6 février 2001
6 février 2001
formé par la société Salse, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Nicole
Source officielleciv1
6137237bcd5801467740a5b0
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Richard X..., 2 / Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 1re Section), au profit de
Source officiellesoc
6137266bcd58014677425685
19 janvier 1994
19 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., divorcée Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137229bcd580146773ff070
29 novembre 1995
29 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., demeurant résidence Chorus, ..., en cassation d'un jugement rendu
Source officielleciv3
6137234bcd58014677407e44
24 novembre 1999
24 novembre 1999
d'habitation à loyer modéré de la Guadeloupe , dont le siège est ... à Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit de Mme Nicole
Source officiellesoc
613722fccd5801467740407a
4 décembre 1997
4 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole B... épouse A..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel
Source officiellesoc
61372254cd580146773fc14a
5 janvier 1995
5 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Z..., demeurant ... (8e), (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91077
21 novembre 2024
21 novembre 2024
[C] Défendeur : Mme [K] Requête n° : 2/24 Ordonnance n° : 91077 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [E] [K] épouse [C], ayant la SCP Richard pour avocat
Source officiellesoc
61372322cd58014677405d9d
10 juin 1998
10 juin 1998
Portets, 6°/ Mme Nicole G..., demeurant Mérigot, Montussan, 33450 Saint-Loubès, 7°/ Mme B... Su, demeurant .... 203, 33150 Cenon, 8°/ Mme Lucienne J..., demeurant ..., 9°/ M.
Source officiellesoc
613721f3cd580146773f9005
27 mai 1993
27 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant Domaine de Beaucouse à Thoard (Alpes-de-Hautes-Provence
Source officiellesoc
613721a4cd580146773f5858
20 février 1992
20 février 1992
Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) et ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Nicole
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