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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301103

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Robert X... et avait été réservé à leur usage exclusif ainsi qu'à celui de M.

Source officielle

Page 29 sur 898

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CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce04

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007674541

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

GEORGES Y..., JEAN E..., JEAN-PIERRE A..., GABRIEL K..., ROBERT D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007836452

Admin. suprême

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Robert X... et M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007927992

Admin. suprême

28 février 1997

28 février 1997

Article 2 : La requête n° 110 304 des CONSORTS ROBERT DE X... est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2206670_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f2

Appel

3 août 2005

3 août 2005

Robert X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200579_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023690726

Admin. suprême

4 mars 2011

4 mars 2011

BALLANGER, dont le siège est boulevard Robert Ballanger à Aulnay-sous-Bois (93602) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0406135

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200066

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Cependant, il résulte des pièces du dossier que la CPAM a adressé le 12 septembre 2013 à la société ROBERT RAVILLON un courrier l'avisant de la saisine du comité régional de reconnaissance des maladies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8785d

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Sur les fautes de Robert X...

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000029490952

Admin. suprême

22 septembre 2014

22 septembre 2014

Article 3 : La société Robert Moréreau versera à M. A...une somme de 1 500 euros au titre des articles L. 761-1 et R. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edfd

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Robert, - Y...

Source officielle
CC

cr

édure et de l'instruction des charges suffisantesc/Antonio X

6137269bcd58014677426f72

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

atteinte à la présomption d'innocence, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé l'ordonnance entreprise s'agissant des faits de 1988, dit qu'il résultait des pièces

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2302840_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110388

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Christian X... a cédé à Robert A...

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008130566

Admin. suprême

25 avril 2003

25 avril 2003

Robert X...

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1308

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Roberto, Ruben B..., demeurant à Buenos Aires (Argentine), Calle Gualeguaichui 2035 Ciudadela, 12°/ de Mme Elena, Mafalda B..., demeurant ... de Gomez, 13°/ de Mme Esther B..., demeurant département

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Jean-Pierre L...

Source officielle