Il est desservi, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I

—

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie engins ou par une voie échelles si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I

—

Cas des installations situées dans un local totalement ou partiellement clos Les installations situées dans un local partiellement ou totalement clos présentent des murs et planchers hauts REI 120 et sont équipées d'au moins deux portes EI2 120 C satisfaisant

Article 223 a-II-1/15

—

Des poignées de manœuvre locale doivent être prévues de chaque côté de la cloison à une hauteur minimale de 1,6 m au-dessus du plancher ; elles doivent être disposées de telle façon qu'une personne passant par la porte puisse maintenir les deux poignées

Article Annexe I

—

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie "engins" ou par une voie "échelles" si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

S'il n'y a pas de plancher sous les pieds de l'opérateur, celui-ci dispose de repose-pieds antidérapants. 1.2. Systèmes de commande. 1.2.1. Sécurité et fiabilité des systèmes de commande.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

S'il y a lieu, le métrage linéaire de plancher ou le volume nécessaire ; 8. La spécificité des animaux quand elle requiert des dispositions particulières (animaux dangereux, fragiles, etc.) ; 9. Les modalités de paiement (port payé ou port dû) ; 10.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

d'objets ou de supports de charge (palettes, rolls, etc.) qui constituent l'envoi ; – le cas échéant, les dimensions des colis, des objets ou des supports de charge présentant des caractéristiques spéciales ; – s'il y a lieu, le métrage linéaire de plancher

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

ou de supports de charge (bacs, palettes, rolls, etc.) qui constituent l'envoi ; g) Le cas échéant, les dimensions des colis, des objets ou des supports de charge présentant des caractéristiques spéciales ; h) S'il y a lieu, le métrage linéaire de plancher

Article Annexe

—

Bordes ; Brives ; Buxeuil ; Chabris ; La Champenoise ; La Chapelle-Saint-Laurian ; Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ; Guilly ; Issoudun ; Liniez ; Lizeray ; Luçay-le-Libre ; Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches

LEGIARTI000048654978

—

de ne publier qu'un levier de ratio de fin de trimestre Article 499 - Autorisation de recourir au remplacement ou à la dispense de la condition prévue au point 1-b tels que prévus aux points 2 et 5 de l'article 500 du règlement au titre du plancher

Article Annexe

—

Si la passerelle est retenue, elle sera implantée à la hauteur du plancher des véhicules ou avec une hauteur d'emmarchement n'excédant pas 0,30 mètre ; le platelage de cette passerelle sera uniforme et sans saillies ni caillebotis.

Article Annexe I

—

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie engin ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I

—

La voie respecte par ailleurs les caractéristiques suivantes : Par ailleurs, pour toute installation de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au niveau d'accès des secours, sur au moins

Article Annexe I

—

LEGIARTI000021809793

—

Montreuil-la-Cambe, Montsecret, Mortrée, (La) Motte-Fouquet, Neauphe-sous-Essai, Neauphe-sur-Dive, Nécy, Neuville-près-Sées, Neuville-sur-Touques, Neuvy-au-Houlme, Nonant-le-Pin, Notre-Dame-du-Rocher, Omméel, Orgères, Orville, Passais, Perrou, (Le) Pin-au-Haras, Planches

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

débiteur est fixe ou variable, le cas échéant, si le taux variable est ou non plafonné ainsi que les périodes pendant lesquelles il restera fixe, la fréquence des révisions du taux et les limites éventuelles de variation du taux débiteur (plafonds et planchers

Article ANNEXE I b

—

éléments verticaux composant une structure en béton armé : poteaux, culées, piles, voiles, soutènements … S11. 4 : Les éléments horizontaux Citer et localiser les différents éléments horizontaux composant une structure en béton armé : poutres, planchers

Article Annexe I

—

Actinidia chinensis Planch. Actinidiaceae Kiwi, Groseille de Chine fruit Actinidia deliciosa (A.Chev.) C.F.Liang & A.R.Ferguson Actinidiaceae Kiwi fruit Adansonia digitata L.

LEGIARTI000026790432

—

la confluence avec le cours d'eau principal : [I1410600] La Dorette DOUVE TAUTE & AURE I4537000 Ruisseau de la Rosiere De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I4535000 Ruisseau de la Planche

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